Séance du 15 septembre 2010

Sommaire

Présidence de Mme Catherine Tasca

Secrétaires :

MM. Jean-Noël Guérini, Marc Massion.

1. Procès-verbal

2. Décès d’un ancien sénateur

3. Mise au point au sujet d’un vote

M. Yannick Bodin, Mme la présidente.

4. Lutte contre l’absentéisme scolaire. – Adoption définitive d’une proposition de loi (Texte de la commission)

Discussion générale : MM. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement ; Jean-Claude Carle, rapporteur de la commission de la culture.

Mmes Marie-Agnès Labarre, Françoise Férat, Françoise Cartron, Françoise Laborde, M. Louis Nègre, Mmes Brigitte Gonthier-Maurin, Maryvonne Blondin, MM. Jacques Mézard, Jean-Louis Lorrain, Serge Lagauche, Dominique de Legge, Claude Domeizel, Christian Demuynck, Mme Marie-Christine Blandin, M. Serge Dassault.

M. le ministre.

Clôture de la discussion générale.

Exception d'irrecevabilité

Motion n^o 2 de Mme Brigitte Gonthier-Maurin. – Mme Brigitte Gonthier-Maurin, MM. Jacques Legendre, président de la commission de la culture ; le ministre. – Rejet par scrutin public.

Question préalable

Motion n^o 1 rectifié de Mme Françoise Cartron. – MM. Yannick Bodin, le président de la commission, le ministre. – Rejet.

Article additionnel avant l'article 1^er

Amendement n° 3 rectifié de Mme Brigitte Gonthier-Maurin. – MM. Ivan Renar, le rapporteur, le ministre. – Rejet.

Article 1er

Mme Bernadette Bourzai.

Amendement n° 10 rectifié de Mme Françoise Cartron. – Mme Françoise Cartron, MM. le rapporteur, le ministre. – Rejet.

Amendements n^os 4 et 15 de Mme Brigitte Gonthier-Maurin. – Mme Marie-Agnès Labarre, MM. le rapporteur, le ministre, Yannick Bodin. – Rejet de l’amendement n^o 4, l’amendement n^o 15 étant devenu sans objet.

M. Claude Bérit-Débat.

Adoption de l'article.

Article 1^er bis. – Adoption.

Article additionnel avant l'article 2

Amendement n° 5 de Mme Brigitte Gonthier-Maurin. – Mme Brigitte Gonthier-Maurin, MM. le rapporteur, le ministre. – Rejet.

Article 2

Amendements identiques n^os 6 de Mme Brigitte Gonthier-Maurin et 11 rectifié de Mme Françoise Cartron. – Mmes Brigitte Gonthier-Maurin, Claudine Lepage, MM. le rapporteur, le ministre. – Rejet des deux amendements identiques.

Adoption de l’article.

Article additionnel avant l’article 3

Amendement n° 7 de Mme Brigitte Gonthier-Maurin. – MM. Ivan Renar, le rapporteur, le ministre. – Rejet.

Article 3

Amendements identiques n^os 8 de Mme Brigitte Gonthier-Maurin et 12 rectifié de Mme Françoise Cartron. – MM. Ivan Renar, Serge Lagauche, le rapporteur, le ministre. – Rejet des deux amendements identiques.

Adoption de l’article.

Article 4

Amendements identiques n^os 9 de Mme Brigitte Gonthier-Maurin et 13 rectifié de Mme Françoise Cartron. – Mme Marie-Agnès Labarre, MM. Claude Bérit-Débat, le rapporteur, le ministre, Mme Marie-Christine Blandin, M. Yannick Bodin. – Rejet des deux amendements identiques.

Adoption de l’article.

Articles 4 bis et 5. – Adoption.

Article additionnel après l'article 5

Amendement n° 14 rectifié de Mme Françoise Cartron. – MM. Roland Courteau, le rapporteur, le ministre, Yannick Bodin. – Rejet.

Vote sur l'ensemble

Mmes Françoise Cartron, Brigitte Gonthier-Maurin, M. Jacques Legendre, président de la commission de la culture.

Adoption définitive de la proposition de loi.

5. Engagement de la procédure accélérée pour l’examen d’un projet de loi

6. Ordre du jour