Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
MM. Jean-Pierre Godefroy, Marc Massion.
1. Ouverture de la seconde session extraordinaire 2008-2009
5. Remplacement d’un sénateur décédé
6. Cessation du mandat sénatorial de membres du Gouvernement
8. Fin de mission de sénateurs
9. Engagement de la procédure accélérée sur un projet de loi
10. Décisions du Conseil constitutionnel
11. Organisme extraparlementaire
12. Dépôt de rapports du Gouvernement
13. Candidatures à une commission mixte paritaire
14. Candidature à une commission
16. Engagement national pour l'environnement. – Discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence (Texte de la commission)
Discussion générale : M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat.
17. Scrutin pour l’élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République
18. Engagement national pour l'environnement. – Suite de la discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence (Texte de la commission)
Discussion générale (suite) : M. Dominique Braye, rapporteur de la commission de l’économie.
PRÉSIDENCE DE M. Jean-Claude Gaudin
MM. Louis Nègre, rapporteur de la commission de l’économie ; Bruno Sido, rapporteur de la commission de l’économie ; Daniel Dubois, rapporteur de la commission de l’économie ; Ambroise Dupont, rapporteur pour avis de la commission de la culture ; Dominique de Legge, rapporteur pour avis de la commission des lois.
MM. Raymond Vall, Daniel Raoul, Mme Évelyne Didier.
MM. Robert Tropeano, Didier Guillaume, Daniel Soulage.
19. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République et prestation de serment
20. Engagement national pour l’environnement. – Suite de la discussion d’un projet de loi déclaré d’urgence (Texte de la commission)
Discussion générale (suite) : Mmes Élisabeth Lamure, Odette Herviaux, MM. Claude Biwer, Bruno Gilles, Mme Nicole Bricq, MM. Jacques Muller, Jean-Etienne Antoinette, Roland Ries.
M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement et de l'urbanisme ; Mmes Valérie Létard, secrétaire d'État en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat ; Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie ; M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat.
Clôture de la discussion générale.
Renvoi de la suite de la discussion.
21. Nomination de membres d'une commission mixte paritaire
22. Nomination d'un membre d'une commission
23. Modification de l’ordre du jour
24. Renvoi pour avis
25. Dépôt de documents parlementaires
26. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution
27. Ordre du jour