Sommaire

Présidence de M. Gérard larcher

1. Procès-verbal

2. Candidatures à la commission des affaires européennes

3. Photographie officielle du Sénat

4. Suspension de la séance

5. Nomination des membres de la commission des affaires européennes

6. Reprise de la séance

7. Conférence des présidents

Suspension et reprise de la séance

8. Crise financière et bancaire – Débat sur une déclaration du Gouvernement.

MM. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique ; Jean Arthuis, président de la commission des finances ; Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances ; Roland du Luart, Yvon Collin, Jean-Pierre Chevènement, Philippe Adnot, François Marc, Jean-Jacques Jégou, Thierry Foucaud.

M. le ministre.

Questions et réponses

MM. Jean-Pierre Fourcade, le ministre.

MM. Aymeri de Montesquiou, le ministre.

Mme Nicole Bricq, M. le ministre.

MM. Michel Mercier, Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services.

MM. Bernard Vera, le secrétaire d’État.

MM. Gérard Longuet, le secrétaire d’État.

Mme Dominique Voynet, M. le ministre.

Clôture du débat.

9. Transmission d'un projet de loi

10. Texte soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

11. Renvois pour avis

12. Dépôt d'un rapport

13. Ordre du jour