Séance du 11 mai 2005

sommaire

présidence de M. Roland du Luart

1. Procès-verbal

2. Rappel au règlement

MM. Jean-Pierre Sueur, le président.

3. Volontariat associatif et engagement éducatif. - Discussion d'un projet de loi

Discussion générale : MM. Jean-François Lamour, ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative ; Bernard Murat, rapporteur de la commission des affaires culturelles ; Mme Sylvie Desmarescaux, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; M. Christian Demuynck, Mme Françoise Férat, MM. Jean-François Voguet, Georges Mouly, David Assouline, Claude Domeizel, Serge Lagauche, Mme Marie-Christine Blandin.

Clôture de la discussion générale.

Demande de renvoi à la commission

Motion n^o 60 de M. Jean-François Voguet. - Mme Annie David, MM. le rapporteur, le ministre. - Rejet par scrutin public.

Articles additionnels avant l'article 1^er

Amendement n^o 18 de M. Jean-Pierre Sueur. - MM. Jean-Pierre Sueur, le rapporteur, le ministre, François Fortassin. - Rejet.

Amendement n^o 19 de M. Jean-Pierre Sueur. - MM. Jean-Pierre Sueur, le rapporteur, le ministre, Georges Mouly. - Rejet.

Article 1^er

Amendement n^o 36 de M. David Assouline. - MM. David Assouline, le rapporteur, le ministre. - Rejet.

Amendement n^o 90 de M. Jean-François Voguet. - MM. Jean-François Voguet, le rapporteur, le ministre. - Rejet.

Amendement n^o 37 de M. David Assouline. - MM. Claude Domeizel, le rapporteur, le ministre. - Rejet.

Amendement n^o 93 de M. Roland Muzeau. - MM. le rapporteur, le ministre. - Rejet.

Amendement n^o 38 de M. David Assouline. - MM. David Assouline, le rapporteur, le ministre. - Adoption.

Amendement n^o 91 de M. Jean-François Voguet. - Mme Annie David, MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Articles additionnels après l'article 1^er

Amendement n^o 20 rectifié de M. David Assouline. - MM. David Assouline, le rapporteur, le ministre. - Rejet.

Amendement n^o 21 de M. David Assouline. - MM. Claude Domeizel, le rapporteur, le ministre. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Article 2

Amendements n^os 62 de M. Georges Mouly, 7 de Mme Sylvie Desmarescaux, rapporteur pour avis, 39 de M. David Assouline, 114 rectifié de M. Jacques Legendre, 88 de M. Françoise Férat et 94 rectifié de M. Jean-François Voguet. - M. Georges Mouly, Mme le rapporteur pour avis, MM. Jean-Pierre Sueur, Christian Demuynck, Mmes Françoise Férat, Annie David, MM. le rapporteur, le ministre, David Assouline. - Retrait de l'amendement n^o 62 ; adoption des amendements n^os 7, 114 rectifié et 88, l'amendement n^o 39 devenant sans objet ; rejet de l'amendement n^o 94 rectifié.

Adoption de l'article modifié.

Article 3

M. Roger Madec.

Amendements n^os 40 de M. David Assouline, 97, 95 de M. Jean-François Voguet et 83 de Mme Valérie Létard. - MM. David Assouline, Guy Fischer, Jean-François Voguet, Mme Anne-Marie Payet, M. le rapporteur.

4. Candidatures à une commission mixte paritaire

Suspension et reprise de la séance

présidence de M. Guy Fischer

5. Nomination de membres d'une commission mixte paritaire

6. Volontariat associatif et engagement éducatif. - Suite de la discussion d'un projet de loi

Article 3 (suite)

Amendement n^o 8 de Mme Sylvie Desmarescaux, rapporteur pour avis. - Mme Sylvie Desmarescaux, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; MM. Bernard Murat, rapporteur de la commission des affaires culturelles ; Jean-François Lamour, ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative. - Retrait.

Amendements identiques n^os 63 de M. Georges Mouly et 99 de M. Jean-François Voguet ; amendements n^os 98, 96 de M. Jean-François Voguet, 41 de M. David Assouline, 1 rectifié de la commission, 84 de Mme Françoise Férat, 73 et 74 de M. Christian Demuynck. - M. Georges Mouly, Mme Annie David, MM. Jean-François Voguet, David Assouline, le rapporteur, Mme Françoise Férat, MM. Christian Demuynck, le ministre, Joël Bourdin, vice-président de la commission des finances ; le président, Claude Domeizel, Mme Marie-Christine Blandin. - Irrecevabilité des amendements n^os 63, 99, 98, 41, 96 et 84 ; adoption de l'amendement n^o 1 rectifié ; retrait des amendements n^os 73 et 74.

Adoption de l'article modifié.

Article 4

Amendement n^o 9 de Mme Sylvie Desmarescaux, rapporteur pour avis. - Mme le rapporteur pour avis, MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.

Amendement n^o 10 de Mme Sylvie Desmarescaux, rapporteur pour avis. - Mme le rapporteur pour avis, MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.

Amendement n^o 42 de M. David Assouline. - MM. Claude Domeizel, le rapporteur, le ministre. - Rejet.

Adoption de l'article modifié.

Article 5

Amendement n^o 43 de M. David Assouline. - MM. David Assouline, le rapporteur, le ministre. - Adoption de l'amendement rédigeant l'article.

Articles additionnels après l'article 5

Amendements n^os 2 de la commission et 11 de Mme Sylvie Desmarescaux, rapporteur pour avis. - M. le rapporteur, Mme le rapporteur pour avis, M. le ministre. - Retrait de l'amendement n^o 2 ; adoption de l'amendement n^o 11 insérant un article additionnel.

Article 6

Amendements n^os 100 de M. Jean-François Voguet, 44, 45 de M. David Assouline, 68 de M. Georges Mouly et 75 de M. Christian Demuynck. - MM. Jean-François Voguet, David Assouline, Georges Mouly, Christian Demuynck, le rapporteur, le ministre. - Rejet des amendements n^os 100, 44 et 45 ; retrait des amendements n^os 68 et 75.

Amendements n^os 101 rectifié de M. Jean-François Voguet et 3 de la commission. - Mme Annie David, MM. le rapporteur, le ministre. - Rejet de l'amendement n^o 101 rectifié ; adoption de l'amendement n^o 3.

Amendements n^os 46 de M. David Assouline et 12 de Mme Sylvie Desmarescaux, rapporteur pour avis. - M. Claude Domeizel, Mme le rapporteur pour avis, MM. le rapporteur, le ministre. - Retrait de l'amendement n^o 12 ; rejet de l'amendement n^o 46.

Amendement n^o 22 de M. David Assouline. - MM. Roger Madec, le rapporteur, le ministre, David Assouline. - Rejet.

Amendement n^o 47 de M. David Assouline. - MM. Claude Domeizel, le rapporteur, le ministre. - Retrait.

Amendement n^o 48 de M. David Assouline. - Mme Marie-Christine Blandin, MM. le rapporteur, le ministre, David Assouline. - Rejet.

Amendement n^o 49 de M. David Assouline. - Mme Marie-Christine Blandin, MM. le rapporteur, le ministre. - Rejet.

Amendement n^o 117 du Gouvernement. - MM. le ministre, le rapporteur. - Adoption.

Amendement n^o 102 de M. Jean-François Voguet. - MM. Jean-François Voguet, le rapporteur, le ministre. - Rejet.

Amendement n^o 50 rectifié de M. David Assouline. - MM. Roger Madec, le rapporteur, le ministre. - Rejet.

Amendement n^o 115 rectifié ter de M. Jacques Legendre. - MM. Christian Demuynck, le rapporteur, le ministre. - Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Articles additionnels après l'article 6

Amendement n^o 23 de M. Jean-Pierre Sueur. - MM. Jean-Pierre Sueur, le rapporteur, le ministre. - Rejet.

Amendement n^o 113 rectifié bis de M. Pierre Martin. - MM. Christian Demuynck, le rapporteur, le ministre. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Article 7

Amendements n^os 13 de Mme Sylvie Desmarescaux et 103 de M. Yves Coquelle. - Mme le rapporteur pour avis, MM. Jean-François Voguet, le rapporteur, le ministre. - Adoption de l'amendement n^o 13, l'amendement n^o 103 devenant sans objet.

Amendements n^os 24 et 51 à 55 de M. David Assouline. - M. David Assouline. - Retrait des amendements.

Amendement n^o 4 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.

Amendement n^o 5 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.

Amendement n^o 14 de Mme Sylvie Desmarescaux, rapporteur pour avis, et sous-amendement n^o 80 de M. Michel Mercier. - Mmes le rapporteur pour avis, Françoise Férat, MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption du sous-amendement et de l'amendement modifié.

Adoption de l'article modifié.

Articles additionnels après l'article 7

Amendement n^o 6 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Amendement n^o 76 de M. Christian Demuynck. - MM. Christian Demuynck, le rapporteur, le ministre. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Article 8

Amendement n^o 85 de Mme Françoise Férat. - Mme Françoise Férat, MM. le rapporteur, le ministre, David Assouline. - Adoption.

Amendement n^o 15 rectifié de Mme Sylvie Desmarescaux, rapporteur pour avis. - Mme le rapporteur pour avis, MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.

Amendement n^o 105 de M. Jean-François Voguet. - Mme Annie David, MM. le rapporteur, le ministre. - Rejet.

Amendement n^o 16 de Mme Sylvie Desmarescaux, rapporteur pour avis. - Devenu sans objet.

Amendement n^o 56 de M. David Assouline. - MM. David Assouline, le rapporteur, le ministre. - Rejet.

Amendement n^o 81 de M. Michel Mercier. - Mme Françoise Férat, le rapporteur, le ministre, Alain Vasselle. - Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 9

Amendements n^os 87 de Mme Françoise Férat et 106 de M. Roland Muzeau. - Mme Françoise Férat, MM. Jean-François Voguet, le rapporteur, le ministre. - Rejet des deux amendements.

Adoption de l'article.

Articles additionnels après l'article 9

Amendements n^os 57 de M. David Assouline et 59 de M. Alain Vasselle. - MM. Claude Domeizel, Alain Vasselle, le rapporteur, le ministre. - Adoption, par scrutin public, de l'amendement n^o 57 insérant un article additionnel ; Adoption de l'amendement n^o 59 insérant un article additionnel.

Renvoi de la suite de la discussion.

7. Dépôt d'une proposition de loi organique

8. Texte soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

9. Dépôt de rapports

10. Dépôt de rapports d'information

11. Dépôt d'un avis

12. Ordre du jour