SEANCE DU 17 OCTOBRE 2002
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au mardi 22 octobre 2002 :
A neuf heures trente :
1. Dix-huit questions orales.
(Le texte des questions figure en
annexe.)
A seize heures et le soir :
2. Discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif aux
salaires, au temps de travail et au développement de l'emploi (n° 21,
2002-2003).
Rapport (n° 26, 2002-2003) de M. Louis Souvet, fait au nom de la commission
des affaires sociales.
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
lundi 21 octobre 2002, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 21 octobre 2002, à dix-sept
heures.
Délais limites pour les inscriptions de parole
et pour le dépôt des amendements
Question orale avec débat (n° 1) de M. Josselin de Rohan à M. le ministre de
l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer sur la
politique ferroviaire.
Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : mercredi 23
octobre 2002, à dix-sept heures.
Conclusions de la commission des affaires économiques (n° 360, 2001-2002) sur
la proposition de loi de M. Jean-François Le Grand relative à l'implantation
des éoliennes et la protection de l'environnement (n° 287, 2000-2001).
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 23 octobre 2002, à
dix-sept heures.
Conclusions de la commission des affaires économiques (n° 23, 2002-2003) sur
la proposition de loi de M. Bruno Sido et de plusieurs de ses collègues
relative à la couverture territoriale en téléphonie mobile de deuxième
génération par la mise en oeuvre prioritaire de prestations d'itinérance locale
entre opérateurs (n° 409, 2001-2002).
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 23 octobre 2002, à
dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à seize heures quarante.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD