SEANCE DU 8 OCTOBRE 2002
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au mercredi 9 octobre 2002, à seize heures quinze et, éventuellement, le
soir :
1. Nomination des membres de la commission spéciale chargée de vérifier et
d'apurer les comptes du Sénat.
2. Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur la question de
l'Irak.
Aucune inscription de parole dans le débat n'est plus recevable.
Délais limites pour les inscriptions de parole
et pour le dépôt des amendements
Question orale avec débat (n° 2) de M. Christian Poncelet sur la situation de
l'industrie textile en France à Mme la ministre déléguée à l'industrie :
Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : mercredi 9
octobre 2002, à dix-sept heures.
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant règlement définitif
du budget de 2001 (n° 8, 2002-2003) :
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 9 octobre 2002, à
dix-sept heures.
Proposition de loi modifiant certaines dispositions du code de commerce
relatives aux mandats sociaux (n° 7, 2002-2003) :
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 14 octobre 2002, à dix-sept
heures.
Projet de loi relatif aux marchés énergétiques (n° 406, 2001-2002) :
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
lundi 14 octobre 2002, à dix-sept heures ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 14 octobre 2002, à dix-sept
heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à dix-neuf heures quarante.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD