SEANCE DU 1ER AOUT 2002
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au samedi 3 août 2002, à dix-sept heures :
1. Eventuellement, projet de loi d'orientation et de programmation pour la
justice (texte élaboré par la commission mixte paritaire) ;
M. Jean-Pierre Schosteck, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte
paritaire.
2. Discussion des conclusions du rapport (n° 382, 2001-2002) de la commission
mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en
discussion du projet de loi portant amnistie ;
M. Lucien Lanier, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte
paritaire.
Dans l'état actuel des travaux parlementaires, la réunion de la commission
mixte paritaire relative au projet de loi d'orientation et de programmation
pour la justice est envisagée pour samedi matin.
Les conclusions de cette commission mixte paritaire devraient être lues au
Sénat dans l'après-midi de ce samedi.
Je pense, monsieur le secrétaire d'Etat chargé des relations avec le
Parlement, que vous confirmez cet ordre du jour ?
M. Jean-François Copé,
secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement.
Absolument, monsieur
le président.
M. le président.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à dix-sept heures vingt.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD