SEANCE DU 17 JANVIER 2002
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au mardi 22 janvier :
A neuf heures trente :
1. Dix-huit questions orales.
Le texte des questions figure en annexe.
A seize heures et le soir :
2. Suite de la discussion du projet de loi (n° 415, 2000-2001), adopté par
l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, relatif à la démocratie de
proximité.
Rapport (n° 156, 2001-2002) de M. Daniel Hoeffel, fait au nom de la commission
des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du
règlement et d'administration générale.
Avis (n° 161, 2001-2002) de M. Michel Mercier, fait au nom de la commission
des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la
nation.
Avis (n° 153) de M. Patrick Lassourd, fait au nom de la commission des
affaires économiques et du Plan.
Avis (n° 155) de M. Xavier Darcos, fait au nom de la commission des affaires
culturelles.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
Délai limite pour les inscriptions de parole
et pour le dépôt des amendements
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après déclaration
d'urgence, relative au régime d'assurance chômage des intermittents du
spectacle (n° 138, 2001-2002) ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 21 janvier 2002, à dix-sept
heures.
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence,
relatif aux droits des malades et à la qualité du système de santé (n° 4,
2001-2002) ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 22 janvier 2002, à douze
heures ;
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
mardi 22 janvier 2002, à dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le vendredi 18 janvier 2002, à zéro heure
vingt-cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD