SEANCE DU 30 NOVEMBRE 2001

SEANCE DU 30 NOVEMBRE 2001

Je mets aux voix les crédits figurant au titre III.
Mme Marie-Claude Beaudeau. Le groupe communiste républicain et citoyen s'abstient.

(Ces crédits sont adoptés.)
M. le président. « Titre IV : 812 057 EUR. »
Je mets aux voix les crédits figurant au titre IV.
Mme Marie-Claude Beaudeau. Le groupe communiste républicain et citoyen s'abstient.

(Ces crédits sont adoptés.)

ÉTAT C

M. le président. « Titre VI. - Autorisations de programme : 808 000 EUR ;
« Crédits de paiement : 404 000 EUR. »
Je mets aux voix les crédits figurant au titre VI.
Mme Marie-Claude Beaudeau. Le groupe communiste républicain et citoyen s'abstient.

(Ces crédits sont adoptés.)
M. le président. Nous avons achevé l'examen des dispositions du projet de loi de finances concernant le Plan.

Budget annexe des Monnaies et médailles