SEANCE DU 9 OCTOBRE 2001
CANDIDATURES
À UNE COMMISSION D'ENQUÊTE
ET À UNE COMMISSION SPÉCIALE
M. le président.
J'informe le Sénat que les groupes intéressés ont fait connaître à la
présidence le nom des candidats qu'ils proposent pour siéger :
- à la commission d'enquête sur les inondations de la Somme, en remplacement
de MM. Pierre Lefebvre et Michel Souplet ;
- à la commission spéciale sur le projet de loi relatif à la Corse, en
remplacement de MM. Jacques Donnay et Louis-Ferdinand de Rocca-Serra.
Ces candidatures vont être affichées et les nominations auront lieu
conformément à l'article 8 du règlement.
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