SEANCE DU 19 AVRIL 2001
CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS
M. le président.
La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des
prochaines séances du Sénat :
Mardi 24 avril 2001 :
A neuf heures trente :
1° Dix-huit questions orales :
L'ordre d'appel des questions sera fixé ultérieurement :
- n° 993 de M. Philippe Richert à M. le Premier ministre (réparations en
faveur des enfants de déportés non juifs) ;
- n° 1007 de M. Gérard Delfau à M. le ministre de l'économie, des finances et
de l'industrie (statut des caisses d'épargne) ;
- n° 1024 de M. Ambroise Dupont à M. le ministre de l'intérieur (maintien du
personnel de la police de l'air et des frontières du port d'Ouistreham) ;
- n° 1033 de M. Jean-Claude Carle à M. le ministre de l'éducation nationale
(manque de personnel dans les établissements scolaires) ;
- n° 1035 de M. Roland Courteau à Mme le ministre de l'emploi et de la
solidarité (harcèlement moral au travail) ;
- n° 1036 de M. Bernard Dussaut à M. le ministre délégué à la santé (devenir
de l'hôpital de La Réole) ;
- n° 1037 de Mme Gisèle Printz à Mme le ministre de la culture et de la
communication (avenir des cinémas de proximité) ;
- n° 1038 de M. Ivan Renar à Mme le ministre de la culture et de la
communication (avenir de la production audiovisuelle publique) ;
- n° 1040 de M. Georges Mouly à Mme le ministre de l'emploi et de la
solidarité (situation de l'association intercantonale d'aide à domicile pour
personnes âgées à Tulle) ;
- n° 1042 de M. Roland du Luart à M. le ministre de l'éducation nationale
(financement par les conseils généraux des travaux de sécurité des collèges de
l'enseignement privé) ;
- n° 1043 de M. Dominique Leclerc à M. le ministre de l'équipement, des
transports et du logement (état d'avancement de l'autoroute A 28) ;
- n° 1044 de M. Jean Besson à M. le ministre de l'économie, des finances et de
l'industrie (financement du service de l'enlèvement et de l'élimination des
ordures ménagères) ;
- n° 1045 de M. Jacques Pelletier à M. le ministre de l'intérieur (conditions
de détention en garde à vue) ;
- n° 1046 de M. Martial Taugourdeau à M. le ministre délégué à la santé
(vaccination contre la variole) ;
- n° 1047 de M. Jean-Jacques Hyest à M. le ministre de l'intérieur
(organisation des secours) ;
- n° 1048 de M. Georges Othily à M. le ministre de l'intérieur (insécurité
publique en Guyane) ;
- n° 1050 de M. Jean Chérioux à M. le ministre de l'équipement, des transports
et du logement (réglementation du transport routier de marchandises) ;
- n° 1052 de M. Xavier Darcos à Mme le secrétaire d'Etat au logement
(difficultés de gestion de l'office public d'HLM de Périgueux).
A seize heures et, éventuellement, le soir :
Ordre du jour prioritaire
2° Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration
d'urgence, de modernisation sociale (n° 185, 2000-2001).
La conférence des présidents a décidé :
- de fixer à l'ouverture de la discussion générale le délai limite pour le
dépôt des amendements à ce texte ;
- d'attribuer à la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances
entre les hommes et les femmes un temps d'intervention de quinze minutes ;
- de limiter à quatre heures la durée globale du temps dont disposeront, dans
la discussion générale, les orateurs des divers groupes ou ne figurant sur la
liste d'aucun groupe.
L'ordre des interventions sera déterminé en fonction du tirage au sort et les
inscriptions de parole devront être faites au service de la séance, avant
dix-sept heures, le lundi 23 avril 2001.
Mercredi 25 avril 2001 :
Ordre du jour prioritaire
A quinze heures et le soir :
Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration
d'urgence, de modernisation sociale (n° 185, 2000-2001).
A dix-sept heures trente :
Communication de M. Bernard Stasi, Médiateur de la République, sur son rapport
annuel, en application de la loi n° 2000-23 du 12 avril 2000 relative aux
droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
Jeudi 26 avril 2001 :
A neuf heures trente :
Ordre du jour réservé
1° Conclusions de la commission des lois (n° 271, 2000-2001) sur la
proposition de loi de MM. Jean-Jacques Hyest et Guy Cabanel relative aux
conditions de détention dans les établissements pénitentiaires et au contrôle
général des prisons (n° 115, 2000-2001).
La conférence des présidents a fixé :
- au mercredi 25 avril 2001, à dix-sept heures, le délai limite pour le dépôt
des amendements à ce texte ;
- à deux heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion
générale, les orateurs des divers groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun
groupe.
L'ordre des interventions sera déterminé en fonction du tirage au sort et les
inscriptions de parole devront être faites au service de la séance, avant
dix-sept heures, le mercredi 25 avril 2001.
A quinze heures :
2° Conclusions de la commission des affaires sociales (n° 277, 2000-2001) sur
la proposition de loi de M. Claude Huriet et de plusieurs de ses collègues
relative à l'indemnisation de l'aléa médical et à la responsabilité médicale
(n° 221, 2000-2001).
La conférence des présidents a décidé de fixer au mercredi 25 avril 2001, à
dix-sept heures, le délai limite pour le dépôt des amendements à ce texte.
Mercredi 2 mai 2001 :
Ordre du jour prioritaire
A quinze heures trente et, éventuellement, le soir :
Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration
d'urgence, de modernisation sociale (n° 185, 2000-2001).
Jeudi 3 mai 2001 :
Ordre du jour prioritaire
A neuf heures trente :
1° Nouvelle lecture, sous réserve de sa transmission, du projet de loi portant
création d'une prime pour l'emploi (AN, n° 2972).
La conférence des présidents a décidé de fixer au mercredi 2 mai 2001, à
dix-sept heures, le délai limite pour le dépôt des amendements à ce texte.
2° Projet de loi autorisant l'approbation du protocole relatif aux zones et à
la vie sauvage spécialement protégées à la convention pour la protection et la
mise en valeur du milieu marin de la région des Caraïbes (ensemble trois
annexes) (n° 19, 2000-2001).
3° Projet de loi autorisant l'approbation du protocole portant amendement à la
convention européenne sur la télévision transfrontière (n° 100, 2000-2001).
4° Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'entraide
judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française
et le Gouvernement de la République de Cuba (n° 175, 2000-2001).
5° Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'entraide
judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française
et le Gouvernement de la République dominicaine (n° 173, 2000-2001).
6° Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'entraide
judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française
et le Gouvernement de la République Argentine (n° 174, 2000-2001).
7° Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de
notes entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral
suisse concernant l'interprétation de la convention relative au service
militaire des doubles nationaux du 16 novembre 1995 (n° 70, 2000-2001).
8° Projet de loi autorisant l'approbation du protocole à l'accord entre le
Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Fédération de
Russie relatif à la coopération dans le domaine de l'exploration et de
l'utilisation de l'espace à des fins pacifiques en date du 26 novembre 1996 (n°
127, 2000-2001).
9° Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant n° 2 à la convention de
sécurité sociale du 16 janvier 1985 entre le Gouvernement de la République
française et le Gouvernement de la République de Côte d'Ivoire (n° 399,
1999-2000).
A quinze heures et, éventuellement, le soir :
10° Eventuellement, suite de l'ordre du jour du matin.
11° Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée
nationale, tendant à renforcer la prévention et la répression à l'encontre des
groupements à caractère sectaire (n° 431, 1999-2000).
La conférence des présidents a décidé de fixer au mercredi 2 mai 2001, à
dix-sept heures, le délai limite pour le dépôt des amendements à ce texte.
12° Deuxième lecture du projet de loi organique, modifié par l'Assemblée
nationale, relatif au statut des magistrats et au Conseil supérieur de la
magistrature (n° 196, 2000-2001).
La conférence des présidents a décidé de fixer au mercredi 2 mai 2001, à
dix-sept heures, le délai limite pour le dépôt des amendements à ce texte.
Mercredi 9 mai 2001 :
Ordre du jour prioritaire
A quinze heures trente et, éventuellement, le soir :
1° Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en
nouvelle lecture, relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la
contraception (n° 273, 2000-2001).
La conférence des présidents a décidé de fixer au lundi 7 mai 2001, à dix-sept
heures, le délai limite pour le dépôt des amendements à ce texte.
2° Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration
d'urgence, relatif à la réalisation d'un itinéraire à très grand gabarit entre
le port de Bordeaux et Toulouse (n° 254, 2000-2001).
La conférence des présidents a décidé de fixer au mercredi 9 mai 2001, à douze
heures, le délai limite pour le dépôt des amendements à ce texte.
Jeudi 10 mai 2001 :
Ordre du jour prioritaire
A neuf heures trente :
1° Deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par
l'Assemblée nationale en deuxième lecture, tendant à la reconnaissance de la
traite et de l'esclavage en tant que crime contre l'humanité (n° 314,
1999-2000).
La conférence des présidents a décidé de fixer au mercredi 9 mai 2001, à
dix-sept heures, le délai limite pour le dépôt des amendements à ce texte.
2° Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant diverses
dispositions statutaires relatives aux magistrats de la Cour des comptes et des
chambres régionales des comptes et modifiant le code des juridictions
financières (n° 297, 1999-2000).
La conférence des présidents a fixé :
- au mercredi 9 mai 2001, à dix-sept heures, le délai limite pour le dépôt des
amendements à ce texte ;
- à deux heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion
générale, les orateurs des divers groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun
groupe.
L'ordre des interventions sera déterminé en fonction du tirage au sort et les
inscriptions de parole devront être faites au service de la séance, avant
dix-sept heures, le mercredi 9 mai 2001.
A quinze heures :
3° Questions d'actualité au Gouvernement.
L'inscription des auteurs de questions devra être effectuée au service de la
séance avant onze heures.
4° Suite éventuelle de l'ordre du jour du matin.
5° Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant règlement
définitif du budget de 1999 (n° 22, 2000-2001).
La conférence des présidents a décidé de fixer au mercredi 9 mai 2001, à seize
heures, le délai limite pour le dépôt des amendements à ce texte.
6° Projet de loi portant habilitation du Gouvernement à prendre, par
ordonnances, les mesures législatives nécessaires à l'actualisation et à
l'adaptation du droit applicable outre-mer (n° 269, 2000-2001).
La conférence des présidents a décidé de fixer au mercredi 9 mai 2001, à
dix-sept heures, le délai limite pour le dépôt des amendements à ce texte.
Mardi 15 mai 2001 :
A neuf heures trente :
1° Questions orales.
A seize heures et, éventuellement, le soir :
Ordre du jour prioritaire
2° Sous réserve de sa transmission, projet de loi relatif à la prise en charge
de la perte d'autonomie des personnes âgées et à l'allocation personnalisée
d'autonomie (urgence déclarée) (AN, n° 2936).
La conférence des présidents a fixé :
- à l'ouverture de la discussion générale le délai limite pour le dépôt des
amendements à ce texte ;
- à quatre heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la
discussion générale, les orateurs des divers groupes ou ne figurant sur la
liste d'aucun groupe.
L'ordre des interventions sera déterminé en fonction du tirage au sort et les
inscriptions de parole devront être faites au service de la séance, avant
dix-sept heures, le lundi 14 mai 2001.
Mercredi 16 mai 2001 :
Ordre du jour prioritaire
A quinze heures et le soir :
Suite du projet de loi relatif à la prise en charge de la perte d'autonomie
des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie (urgence
déclarée) (AN, n° 2936).
Jeudi 17 mai 2001 :
Ordre du jour réservé
A neuf heures trente :
1° Conclusions de la commission des lois sur la proposition de loi organique
de M. Josselin de Rohan et de plusieurs de ses collègues tendant à harmoniser
les conditions d'éligibilité aux mandats électoraux et aux fonctions électives
(n° 6, 2000-2001).
2° Conclusions de la commission des lois sur la proposition de loi de M.
Josselin de Rohan et de plusieurs de ses collègues tendant à harmoniser les
conditions d'éligibilité aux mandats électoraux et aux fonctions électives (n°
7, 2000-2001).
3° Conclusions de la commission des lois sur la proposition de loi de MM.
Daniel Hoeffel, Patrice Gélard et Charles Jolibois modifiant la loi n° 77-080
du 19 juillet 1977 relative à la publication et à la diffusion de certains
sondages d'opinion (n° 57, 2000-2001).
Pour ces trois textes, la conférence des présidents a :
- décidé qu'il serait procédé à une discussion générale commune ;
- fixé au mercredi 16 mai 2001, à dix-sept heures, le délai limite pour le
dépôt des amendements.
A quinze heures et, éventuellement, le soir :
4° Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la
protection du patrimoine (n° 246, 2000-2001).
5° Conclusions de la commission des affaires culturelles sur la proposition de
loi de Mme Danièle Pourtaud et des membres du groupe socialiste et apparentés
tendant à prévoir un barème de rémunération équitable applicable aux
discothèques et activités similaires (n° 244, 2000-2001).
6° Conclusions de la commission des affaires culturelles sur la proposition de
loi de Mme Danièle Pourtaud et des membres du groupe socialiste et apparentés
modifiant le code de la propriété intellectuelle et tendant à prévoir une
rémunération pour la copie privée numérique (n° 245, 2000-2001).
Le mardi 29 mai 2001, à seize heures, M. le président du Sénat prononcera
l'éloge funèbre de François Abadie.
Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence
des présidents relative à la tenue des séances et à l'ordre du jour réservé
?...
Ces propositions sont adoptées.
A 15 heures et, éventuellement, le soir :
10° Eventuellement, suite de l'ordre du jour du matin ;
11° Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée
nationale, tendant à renforcer la prévention et la répression à l'encontre des
groupements à caractère sectaire (n° 431, 1999-2000) ;
La conférence des présidents a décidé de fixer au mercredi 2 mai 2001, à
dix-sept heures, le délai limite pour le dépôt des amendements à ce texte.
12° Deuxième lecture du projet de loi organique, modifié par l'Assemblée
nationale, relatif au statut des magistrats et au Conseil supérieur de la
magistrature (n° 196, 2000-2001).
La conférence des présidents a décidé de fixer au mercredi 2 mai 2001, à
dix-sept heures, le délai limite pour le dépôt des amendements à ce texte.
Mercredi 9 mai 2001 :
Ordre du jour prioritaire
A quinze heures trente et, éventuellemetn, le soir :
1° Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en
nouvelle lecture, relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la
contraception (n° 273, 2000-2001).
2° Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration
d'urgence, relatif à la réalisation d'un itinéraire à très grand gabarit entre
le port de Bordeaux et Toulouse (n° 254, 2000-2001).
La conférence des présidents a décidé de fixer au mercredi 9 mai 2001, à douze
heures, le délai limite pour le dépôt des amendements à ce texte.
Jeudi 10 mai 2001 :
A neuf heures trente :
Ordre du jour prioritaire
1° Deuxième lecture de la proposition de loi, adopté avec modification par
l'Assemblée nationale en deuxième lecture, tendant à la reconnaissance de la
traite et de l'esclavage en tant que crime contre l'humanité (n° 314,
1999-2000).
La conférence des présidents a décidé de fixer au mercredi 9 mai 2001, à
dix-sept heuress, le délai limite pour le dépôt des amendements à ce texte.
2° Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant diverses
dispositions statutaires relatives aux magistratts de la Cour des comptes et
des chambres régionales des comptes et modifiant le code des juridictions
financières (n° 297, 1999-2000).
La conférence des présidents a fixé :
- au mercredi 9 mai 2001, à dix-sept heures, le délai limite pour le dépôt des
amendements à ce texte ;
- à deux heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion
générale, les orateurs des divers groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun
groupe ;
- l'ordre des interventions sera déterminé en fonction du tirage au sort et
les inscriptions de parole devront être faites au service de la séance, avant
dix-sept heures, le mercredi 9 mai 2001.
A quinze heures :
3° Questions d'actualité au Gouvernement.
L'inscription des auteurs de questions devra être effectuée au service de la
séance avant onze heures.
4° Suite éventuelle de l'ordre du jour du matin.
5° Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant règlement
définitif du budget de 1999 (n° 22, 2000-2001).
La conférence des présidents a décidé de fixer au mercredi 9 mai 2001, à seize
heures, le délai limite pour le dépôt des amendements à ce texte.
6° Projet de loi portant habilitation du Gouvernement à prendre, par
ordonnances, les mesures législatives nécessaires à l'actualisation et à
l'adaptation du droit applicable outre-mer (n° 269, 2000-2001).,
La conférence des présidents a décidé de fixer au mercredi 9 mai 2001, à
dix-sept heures, le délai limite pour le dépôt des amendements à ce texte.
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