SEANCE DU 1ER DECEMBRE 2000
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée à aujourd'hui, samedi 2 décembre 2000, à neuf heures trente, à quinze
heures et le soir :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2001, adopté par
l'Assemblée nationale (n°s 91 et 92, 2000-2001) (M. Philippe Marini, rapporteur
général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes
économiques de la nation).
Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :
Jeunesse et sports :
M. Michel Sergent, rapporteur spécial (rapport n° 92, annexe n° 31) ;
M. James Bordas, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles (avis n° 93, tome IX).
Emploi et solidarité :
III. - Ville :
M. Alain Joyandet, rapporteur spécial (rapport n° 92, annexe n° 19) ;
M. Gérard Larcher, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (avis n° 94, tome XXIII) ;
M. Paul Blanc, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
(avis n° 96, tome III).
Communication :
(Crédits du Conseil supérieur de l'audiovisuel, d'aides à la presse et à
l'audiovisuel inscrits au budget des services généraux du Premier ministre ;
article 46 et lignes 40 et 41 de l'état E annexé à l'article 42) ;
M. Claude Belot, rapporteur spécial (rapport n° 92, annexes n°s 9 et 10) ;
M. Jean-Paul Hugot, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles (communication audiovisuelle, avis n° 93, tome X) ;
M. Louis de Broissia, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles (presse écrite, avis n° 93, tome XI).
Culture :
M. Yann Gaillard, rapporteur spécial (rapport n° 92, annexe n° 8) ;
M. Philippe Nachbar, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles (avis n° 93, tome I) ;
M. Marcel Vidal, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles (cinéma, théâtre dramatique, avis n° 93, tome II).
Délai limite pour les inscriptions de parole
dans les discussions précédant l'examen
des crédits de chaque ministère
Le délai limite pour les inscriptions de parole dans les discussions précédant
l'examen des crédits de chaque ministère est fixé à la veille du jour prévu
pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements
aux crédits budgétaires
pour le projet de loi de finances pour 2001
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux divers crédits budgétaires
et articles rattachés du projet de loi de finances pour 2001 est fixé à la
veille du jour prévu pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements
aux articles de la deuxième partie,
non joints à l'examen des crédits
du projet de loi de finances pour 2001
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la deuxième
partie, non joints à l'examen des crédits du projet de loi de finances pour
2001, est fixé au vendredi 8 décembre 2000, à seize heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le samedi 2 décembre 2000, à zéro heure
vingt-cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON