SEANCE DU 4 OCTOBRE 2000
ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES
M. le président.
J'informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de procéder à
la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein de deux organismes
extraparlementaires.
En conséquence, j'invite la commission des affaires économiques à présenter
deux candidats, la commission des affaires culturelles un candidat et la
commission des lois un candidat appelés à siéger au sein du Comité national de
l'initiative française pour les récifs coralliens.
J'invite également la commission des affaires économiques à présenter trois
candidats, la commission des finances un candidat et la commission des lois un
candidat pour siéger au sein du Conseil national de l'aménagement et du
développement du territoire.
Les nominations des sénateurs appelés à siéger au sein de ces organismes
extraparlementaires auront lieu ultérieurement dans les conditions prévues à
l'article 9 du règlement.
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