Séance du 9 décembre 1999
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. JEAN FAURE
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Loi de finances pour 2000.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
1
).
Agriculture et pêche (p. 2 )
MM. Joël Bourdin, rapporteur spécial de la commission des finances ; Gérard
César, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour
l'agriculture ; Alain Gérard, rapporteur pour avis de la commission des
affaires économiques, pour la pêche ; Mme Janine Bardou, en remplacement de M.
Henri Revol, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques,
pour le développement rural ; MM. Bernard Dussaut, rapporteur pour avis de la
commission des affaires économiques, pour les industries agricoles et
alimentaires ; Albert Vecten, rapporteur pour avis de la commission des
affaires culturelles, pour l'enseignement agricole : Gérard Le Cam, Jacques
Pelletier, Jean-Marc Pastor, Michel Souplet, Serge Mathieu, Philippe Darniche,
Yves Rispat.
PRÉSIDENCE DE M. PAUL GIROD
MM. Bernard Joly, André Lejeune, Rémi Herment, Jean-Paul Emorine, Roger Besse, Georges Othily, Mme Yolande Boyer.
Suspension et reprise de la séance (p. 3 )
MM. Bernard Barraux, Gérard Cornu, Aymeri de Montesquiou, Bernard Piras, Pierre Jarlier.
Suspension et reprise de la séance (p. 4 )
PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET
3. Questions d'actualité au Gouvernement (p. 5 ).
MESURES EN FAVEUR DES EXCLUS (p. 6 )
M. Michel Duffour, Mme Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale.
DIFFICULTÉS DES HÔPITAUX (p. 7 )
M. Serge Franchis, Mme Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et à
l'action sociale.
4.
Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire du Mexique
(p.
8
).
5.
Questions d'actualité au Gouvernement
(suite)
(p.
9
).
CRISE AGRICOLE EN BRETAGNE (p. 10 )
MM. Christian Bonnet, Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche.
MESURES EN FAVEUR DES EXCLUS (p. 11 )
M. Guy Allouche, Mme Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale.
UTILISATION DES PLUS-VALUES FISCALES CONSTATÉES
AU COURS DE L'EXÉCUTION DU BUDGET 1999 (p.
12
)
MM. Daniel Goulet, François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur.
BILAN DE LA CONFÉRENCE MINISTÉRIELLE
DE L'OMC À SEATLLE (p.
13
)
MM. Jacques Pelletier, François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur.
VOLET HUMANITAIRE DE LA GUERRE EN TCHÉTCHÉNIE (p. 14 )
MM. André Dulait, Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères.
RÉFORMES DES ÉTUDES DE MÉDECINE
ET DE LA CARTE HOSPITALIÈRE (p.
15
)
Mmes Anne Heinis, Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale.
CRISE AGRICOLE EN BRETAGNE (p. 16 )
MM. Pierre-Yvon Trémel, Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche.
CRISE AGRICOLE EN BRETAGNE (p. 17 )
MM. Alain Gérard, Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche.
BAISSE DES EFFECTIFS DES ÉTUDIANTS ÉTRANGERS
DANS LES UNIVERSITÉS ET LES GRANDES ÉCOLES FRANÇAISES
DEPUIS DIX ANS (p.
18
)
M. Hubert Durand-Chastel, Mme Ségolène Royal, ministre délégué chargé de
l'enseignement scolaire.
M. le président.
Suspension et reprise de la séance (p. 19 )
6. Loi de finances pour 2000. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 20 ).
Agriculture et pêche (suite) (p. 21 )
MM. Hilaire Flandre, André Vallet, Pierre-Yvon Trémel, Paul Raoult, Alain
Gérard, Yann Gaillard, Jacques-Richard Delong.
PRÉSIDENCE DE M. GUY ALLOUCHE
M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche.
Crédits du titre III (p. 22 )
Mme Hélène Luc, M. le ministre.
Rejet des crédits.
Crédits du titre IV (p. 23 )
Amendement n° II-21 de M. Courtois. - MM. Dominique Leclerc, Joël Bourdin,
rapporteur spécial de la commission des finances ; le ministre. - Retrait.
Amendement n° II-22 rectifié de M. César ; amendements identiques n°s II-29
rectifié de M. Jarlier et II-32 de M. de Montesquiou. - MM. Gérard César,
Pierre Jarlier, Aymeri de Montesquiou, le rapporteur spécial, le ministre. -
Retrait des trois amendements.
Amendements n°s II-23 à II-27 rectifié de M. César. - MM. Gérard César, le
rapporteur spécial, le ministre. - Retrait des cinq amendements.
Rejet des crédits.
Crédits des titres V et VI. - Rejet (p.
24
)
Articles 64 A à 64 D. - Adoption (p.
25
)
Article 64 (p.
26
)
Amendement n° II-7 de la commission des finances. - MM. le rapporteur spécial,
le ministre. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Article 64
bis
. - Adoption (p.
27
)
Article additionnel après l'article 64
bis
(p.
28
)
Amendement n° II-20 de M. Delong. - MM. Jacques Delong, le rapporteur spécial,
le ministre. - Retrait.
7.
Modification de l'ordre du jour
(p.
29
).
8.
Loi de finances pour 2000. -
Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
30
).
Budget annexe
des prestations sociales agricoles
(p.
31
)
MM. Joël Bourdin, rapporteur spécial de la commission des finances ; Louis
Boyer, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; Dominique
Leclerc, Bernard Piras, Pierre Jarlier, Georges Mouly, Mme Odette Terrade.
M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche.
Adoption des crédits figurant aux articles 42 et 43.
Affaires étrangères (p. 32 )
M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères.
Suspension et reprise de la séance (p. 33 )
PRÉSIDENCE DE M. GÉRARD LARCHER
MM. Jacques Chaumont, rapporteur spécial de la commission des finances, pour
les affaires étrangères ; Michel Charasse, rapporteur spécial de la commission
des finances, pour la coopération ; André Dulait, rapporteur pour avis de la
commission des affaires étrangères, pour les affaires étrangères ; Guy Penne,
rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, pour les
relations culturelles extérieures et la francophonie ; Mmes Paulette
Brisepierre, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères,
pour l'aide au développement ; Danièle Pourtaud, rapporteur pour avis de la
commission des affaires culturelles, pour les relations culturelles,
scientifiques et techniques ; MM. Jacques Legendre, rapporteur pour avis de la
commission des affaires culturelles, pour la francophonie ; Xavier de Villepin,
président de la commission des affaires étrangères ; Claude Estier, Jean-Pierre
Cantegrit, Serge Mathieu, Hubert Durand-Chastel, Lucien Neuwirth, Mme Danielle
Bidard-Reydet, MM. Jacques Pelletier, Guy Penne, Daniel Hoeffel, André Ferrand,
Robert-Denis Del Picchia, Aymeri de Montesquiou, Pierre Biarnès, Daniel
Goulet.
M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie.
Crétits du titre III. - Adoption (p.
34
)
Crédits du titre IV (p.
35
)
Amendements n°s II-33 à II-35 de M. Goulet. - MM. Jacques Chaumont, rapporteur
spécial ; le ministre délégué. - Rejet des trois amendements.
Adoption des crédits.
Crédits du titre V. - Adoption (p.
36
)
Crédits du titre VI (p.
37
)
Mme Marie-Claude Beaudeau, M. le ministre délégué.
Amendement n° II-28 du Gouvernement. - MM. le ministre délégué, Michel
Charasse, rapporteur spécial. - Adoption.
Adoption des crédits modifiés.
Article additionnel avant l'article 64 A (p. 38 )
Amendement n° II-6 de la commission des finances. - MM. Michel Charasse,
rapporteur spécial ; le ministre délégué. - Adoption de l'amendement insérant
un article additionnel.
9.
Communication de l'adoption définitive de textes soumis en application de
l'article 88-4 de la Constitution
(p.
39
).
10.
Transmission d'une proposition de loi
(p.
40
).
11.
Dépôt d'un rapport
(p.
41
).
12.
Ordre du jour
(p.
42
).