Séance du 21 octobre 1999
CANDIDATURES À DES ORGANISMES
EXTRAPARLEMENTAIRES
M. le président.
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien
vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein de deux
organismes extraparlementaires.
La commission des affaires sociales a fait connaître qu'elle propose la
candidature de M. Marcel Lesbros pour siéger au sein du conseil
d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de
guerre.
La commission des affaires économiques propose la candidature de M. Jean
François-Poncet et la commission des finances propose la candidature de M. Yvon
Collin pour siéger au sein du comité du fonds d'intervention pour les aéroports
et le transport aérien chargé des plates-formes aéroportuaires.
Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à
l'article 9 du règlement, s'il n'y a pas d'opposition à l'expiration du délai
d'une heure.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à douze heures quinze, est reprise à quinze heures, sous
la présidence de M. Christian Poncelet.)