Séance du 5 novembre 1998
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. JACQUES VALADE
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Commission d'enquête sur la situation et la gestion des personnels de
l'éducation nationale.
- Adoption d'une résolution (p.
1
).
Discussion générale : MM. Jean Bernadaux, rapporteur de la commission des
affaires culturelles ; Pierre Fauchon, rapporteur pour avis de la commission
des lois ; Ivan Renar, Jean-Claude Carle, Jean Arthuis, Adrien Gouteyron,
président de la commission des affaires culturelles.
Suspension et reprise de la séance (p. 2 )
Clôture de la discussion générale.
Article unique (p. 3 )
Amendements n°s 1 rectifié, 2 rectifié et 3 de M. Arthuis. - MM. Jean Arthuis,
le président de la commission, Ivan Renar, Michel Dreyfus-Schmidt, Dominique
Braye, Jean-Jacques Hyest. - Retrait des amendements n°s 1 rectifié et 2
rectifié ; adoption de l'amendement n° 3.
Adoption de l'article unique, modifié, de la résolution.
Intitulé (p. 4 )
MM. le président de la commission, Michel Dreyfus-Schmidt.
M. le président.
Suspension et reprise de la séance (p. 5 )
PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET
3.
Questions d'actualité au Gouvernement
(p.
6
).
M. le président.
CRISE DE LA PRODUCTION PORCINE (p. 7 )
MM. Alain Gérard, Daniel Vaillant, ministre des relations avec le Parlement.
AFFAIRE BUNEL (p. 8 )
MM. Yvon Collin, Alain Richard, ministre de la défense.
RÉORGANISATION DE LA RECHERCHE PUBLIQUE (p. 9 )
MM. Ivan Renar, Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
DANS LE SECTEUR MÉDICO-SOCIAL (p.
10
)
MM. Michel Mercier, Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé.
FINANCEMENT DES RÉFORMES DU SYSTÈME ÉDUCATIF (p. 11 )
MM. Jean-Claude Carle, Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
DISCRIMINATIONS ET DIFFICULTÉS DE L'INTÉGRATION (p. 12 )
Mme Dinah Derycke, M. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé.
MÉTHODE ALLÈGRE (p. 13 )
MM. Bernard Fournier, Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
DÉGRADATION DE LA SITUATION DES ANESTHÉSISTES (p. 14 )
MM. Jean Huchon, Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé.
RETRAITEMENT ET RETOUR DES DÉCHETS NUCLÉAIRES (p. 15 )
Mme Anne Heinis, M. Christian Sautter, secrétaire d'Etat au budget.
PRISE EN CHARGE DE LA DOULEUR (p. 16 )
MM. René-Pierre Signé, Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé.
ATTRIBUTION DE LA PRIME
D'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE (p.
17
)
MM. Philippe Adnot, Daniel Vaillant, ministre des relations avec le
Parlement.
4.
Dépôt d'un rapport
(p.
18
).
5.
Ordre du jour
(p.
19
).