Séance du 27 mai 1998
NOMINATION D'UN RAPPORTEUR
COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES
M. Bernard Seillier a été nommé rapporteur du projet de loi d'orientation n°
445 (1997-1998) relatif à la lutte contre les exclusions.
NOMINATIONS DE RAPPORTEURS POUR AVIS
Ont été nommés rapporteurs pour avis :
M. Philippe Richert, au nom de la commission des affaires culturelles ;
M. Gérard Braun, au nom de la commission des affaires économiques et du Plan
;
MM. Jacques Oudin et Paul Loridant, au nom de la commission des finances, du
contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation ;
M. Paul Girod, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de
législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration
générale,
pour le projet de loi n° 445 (1997-1998), adopté par l'Assemblée nationale
après déclaration d'urgence, d'orientation relatif à la lutte contre les
exclusions, dont la commission des affaires sociales est saisie au fond.
NOMINATIONS DE MEMBRES
DE COMMISSIONS PERMANENTES
Dans sa séance du mercredi 27 mai 1998, le Sénat a nommé :
Mme Josette Durrieu membre de la commission des affaires étrangères, de la
défense et des forces armées, en remplacement de M. Jacques Bellanger,
démissionnaire ;
M. Jacques Bellanger membre de la commission des affaires économiques et du
Plan, en remplacement de Mme Josette Durrieu, démissionnaire.
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON