SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. JACQUES VALADE
1.
Procès verbal
(p.
0
).
2.
Loi de finances pour 1998.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
1
).
Intérieur et décentralisation
(suite)
SÉCURITÉ (p.
2
)
MM. Guy Cabanel, rapporteur spécial de la commission des finances ; Paul Masson, rapporteur pour avis de la commission des lois, pour la police et la sécurité ; René-Georges Laurin, rapporteur pour avis de la commission des lois, pour la sécurité civile ; Mme Nelly Olin, MM. Jean-Jacques Hyest, Alex Türk, Bernard Plasait.
Suspension et reprise de la séance (p. 3 )
PRÉSIDENCE DE M. JEAN DELANEAU
Mme Maryse Bergé-Lavigne, M. Michel Duffour.
M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur.
Crédits des titres III à V. - Adoption (p.
4
)
Crédits du titre VI (p.
5
)
MM. Jean-Luc Bécart, Christian Bonnet.
Adoption des crédits.
Outre-mer (p. 6 )
MM. Roland du Luart, rapporteur spécial de la commission des finances ;
Rodolphe Désiré, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
; Pierre Lagourgue, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
; François Blaizot, rapporteur pour avis de la commission des lois, pour les
départements d'outre-mer ; Jean-Marie Girault, rapporteur pour avis de la
commission des lois, pour les territoires d'outre-mer ; Claude Lise, Georges
Othily, Mme Danielle Bidard-Reydet, MM. Simon Loueckhote, Daniel Millaud,
Dominique Larifla, Paul Vergès, Mme Lucette Michaux-Chevry, MM. Pierre
Lagourgue, Edmond Lauret, Marcel Henry, Victor Reux.
M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer.
Crédits du titre III (p. 7 )
Amendement n° II-72 de la commission des finances. - MM. le rapporteur spécial,
le secrétaire d'Etat, Mme Lucette Michaux-Chevry, MM. Edmond Lauret, Pierre
Lagourgue, Paul Vergès, Emmanuel Hamel. - Rejet par scrutin public.
M. le rapporteur spécial.
Suspension et reprise de la séance (p. 8 )
MM. Victor Reux, le rapporteur spécial.
Adoption des crédits.
Crédits du titre IV (p. 9 )
Amendement n° II-73 de la commission des finances. - MM. le rapporteur spécial,
le secrétaire d'Etat, Pierre Lagourgue. - Adoption par scrutin public.
Adoption des crédits modifiés.
Crédits des titres V et VI. - Adoption (p. 10 )
M. le rapporteur spécial.
Jeunesse et sports (p. 11 )
MM. Michel Sergent, rapporteur spécial de la commission des finances ; François
Lesein, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Mme
Hélène Luc, MM. Victor Reux, André Egu, André Maman, Philippe Madrelle.
Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports.
Crédits du titre III (p. 12 )
M. Edouard Le Jeune.
Adoption des crédits.
Crédits du titre IV (p. 13 )
Mme Hélène Luc.
Adoption des crédits.
Crédits des titres V et VI. - Adoption (p.
14
)
Anciens combattants
(p.
15
)
MM. Emmanuel Hamel, le président.
MM. Jacques Baudot, rapporteur spécial de la commission des finances ; Marcel
Lesbros, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; Gilbert
Chabroux, Robert Pagès, Roger Husson, Rémi Herment, Mmes Anne Heinis, Gisèle
Printz, MM. Edouard Le Jeune, Pierre Biarnès.
MM. Jean-Pierre Masseret, secrétaire d'Etat aux anciens combattants ; Edouard
Le Jeune.
Crédits du titre III. - Rejet par scrutin public (p.
16
)
Crédits des titres IV et V. - Rejet (p.
17
)
Articles 62 et 62
bis.
- Adoption (p.
18
)
Article additionnel avant l'article 62
ter
(p.
19
)
Amendements n°s II-129 rectifié bis de M. Pagès et 143 rectifié de M. Descours. - MM. Robert Pagès, Roger Husson, le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Irrecevabilité des deux amendements.
Article 62 ter (p. 20 )
Amendement n° II-127 de M. Pagès ; amendements identiques n°s II-53 de M.
Pastor et II-128 de M. Pagès. - MM. Robert Pagès, Jean-Marc Pastor, le
rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Irrecevabilité des trois
amendements.
Adoption de l'article.
Article additionnel après l'article 62 ter (p. 21 )
Amendement n° II-130 rectifié de M. Pagès. - MM. Robert Pagès, le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Irrecevabilité.
Article 62 quater. - Adoption (p. 22 )
3. Ordre du jour (p. 23 ).