SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. MICHEL DREYFUS-SCHMIDT
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Souhaits de bienvenue à une délégation du parlement hellénique
(p.
1
).
3.
Edification d'un monument au mont Valérien.
- Discussion des conclusions du rapport d'une commission (p.
2
).
Discussion générale : MM. Robert Badinter, rapporteur de la commission des lois
; Jean-Pierre Masseret, secrétaire d'Etat aux anciens combattants ; Mme Hélène
Luc, M. Maurice Schumann.
Clôture de la discussion générale.
Article 1er (p. 3 )
M. Jacques Larché, président de la commission des lois.
Adoption, par scrutin public, de l'article.
MM. le secrétaire d'Etat, le président de la commission.
Renvoi à la commission des conclusions du rapport.
Suspension et reprise de la séance (p. 4 )
PRÉSIDENCE DE M. RENÉ MONORY
4.
Education nationale.
- Débat sur une déclaration du Gouvernement (p.
5
).
MM. Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la
technologie ; Adrien Gouteyron, président de la commission des affaires
culturelles.
PRÉSIDENCE DE M. MICHEL DREYFUS-SCHMIDT
MM. le président, le ministre.
MM. Philippe Richert, André Maman, Jean-Claude Carle, Jean-Louis Carrère,
Pierre Laffitte, Mme Hélène Luc, MM. Joseph Ostermann, James Bordas.
Suspension et reprise de la séance (p. 6 )
PRÉSIDENCE DE M. PAUL GIROD
MM. Franck Sérusclat, Ivan Renar, Jean-Pierre Camoin, Pierre Martin, Jacques
Legendre.
MM. le ministre, le président de la commission.
Clôture du débat.
5.
Dépôt d'une résolution
(p.
7
).
6.
Dépôt de propositions d'acte communautaire
(p.
8
).
7.
Dépôt de rapports
(p.
9
).
8.
Ordre du jour
(p.
10
).