SUITE DE L'ORDRE DU JOUR
M. le président.
Mes chers collègues, le Gouvernement a souhaité reprendre la discussion de ce
projet de loi relatif à l'emploi des jeunes, à seize heures quinze au lieu de
quinze heures. La commission ayant accepté, la discussion est renvoyée à cet
après-midi.
Voici quelle sera la suite de l'ordre du jour de la prochaine séance publique,
par conséquent fixée à seize heures quinze et éventuellement le soir :
Suite de la discussion du projet de loi (n° 423, 1996-1997), adopté par
l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, relatif au développement
d'activités pour l'emploi des jeunes.
Rapport (n° 433, 1996-1997) de M. Louis Souvet, fait au nom de la commission
des affaires sociales.
Aucun amendement n'est plus recevable.
Délai limite pour le dépôt des amendements
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence,
portant mesures urgentes à caractère fiscal et financier (n° 425,
1996-1997).
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 1er octobre 1997, à
dix-sept heures.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à une heure cinq, est reprise à seize heures quinze,
sous la présidence de M. Paul Girod.)