Rapports déposés par M. René TINANT : session 1978-1979

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. René TINANT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires culturelles

    Enseignement agricole ( Projet de loi de finances pour 1979)

    Avis numéro 75 Tome V

  2. de la commission des affaires culturelles

    Projet de loi portant validation des résultats du concours d'entrée aux écoles nationales vétérinaires (session 1975)

    Rapport numéro 148


Page mise à jour le