Rapports déposés par M. Michel SORDEL : session 1981-1982

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michel SORDEL. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires économiques

    Agriculture ( Projet de loi de finances pour 1982)

    Avis numéro 60 Tome I

  2. de la commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à la création d'offices d'intervention dans le secteur agricole

    Rapport numéro 505

  3. de la commission mixte paritaire

    Projet de loi relatif à la création d'offices d'intervention dans le secteur agricole

    Rapport numéro 517

  4. de la commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à la création d'offices d'intervention dans le secteur agricole

    Rapport numéro 529


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