Rapports déposés par Mme Elsa SCHALCK : session 2022-2023

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Elsa SCHALCK. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la délégation aux droits des femmes et de la délégation sénatoriale aux outre-mer

    Soutien à la parentalité : agir pour toutes les familles des outre-mer

    Rapport d'information numéro 870 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des affaires européennes

    Pour un déploiement de l'intelligence artificielle conforme aux valeurs européennes

    Rapport d'information numéro 483 • L'Essentiel (synthèse)


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