Rapports déposés par M. Gilbert ROGER : session 2014-2015

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Gilbert ROGER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Défense : soutien de la politique de la défense ( Projet de loi de finances pour 2015)

    Avis numéro 110 Tome VII

  2. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi autorisant la ratification de la convention internationale de Nairobi sur l'enlèvement des épaves

    Rapport numéro 527


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