Rapports déposés par M. Jean-Vincent PLACÉ : session 2011-2012

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Vincent PLACÉ. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des finances

    L'Égypte, la Libye et la Tunisie un an après les « printemps arabes »

    Rapport d'information numéro 636

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Sécurité ( Projet de loi de finances pour 2012)

    Rapport général Tome III Annexe 26

  2. de la commission des finances

    Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2011

    Rapport numéro 658 Tome II


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