de la commission des affaires sociales
Proposition de résolution Egalité entre hommes et femmes
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Rapports déposés par M. Charles METZINGER : session 1995-1996
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Charles METZINGER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.