Rapports d'information
Rapports législatifs


Rapports d'information

  1. de la délégation sénatoriale aux outre-mer

    Histoires Mémoires Croisées "Des champs de bataille aux réécritures de l'Histoire coloniale" - Rencontre du 8 juillet 2014

    Rapport d'information numéro 705

  2. de la délégation sénatoriale aux outre-mer

    Comportant les actes du colloque organisé le 10 avril 2014 sur "Un kaléidoscope de l'autonomie locale : théorie, pratique institutionnelle et déclinaisons ultramarines"

    Rapport d'information numéro 452

  3. de la délégation sénatoriale aux outre-mer

    Les zones économiques exclusives ultramarines : le moment de vérité

    Rapport d'information numéro 430 (président)

  4. de la délégation sénatoriale aux outre-mer

    Histoires Mémoires Croisées : Chapitres oubliés de l'Histoire de la France

    Rapport d'information numéro 149

  5. de la délégation sénatoriale aux outre-mer

    Hommage à Aimé Césaire (1913-2008). Rencontre sur l'actualité de l'oeuvre et du discours d'Aimé Césaire

    Rapport d'information numéro 98

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires économiques

    Outre-mer ( Projet de loi de finances pour 2014)

    Avis numéro 157 Tome V


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