Rapports déposés par M. Serge LARCHER : session 2008-2009

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Serge LARCHER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la Mission commune d'information outre mer

    Les DOM, défi pour la République, chance pour la France, 100 propositions pour fonder l'avenir (volume 2, comptes rendus des auditions et des déplacements de la mission)

    Rapport d'information numéro 519 Tome II (président) • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la Mission commune d'information outre mer

    Les DOM, défi pour la République, chance pour la France, 100 propositions pour fonder l'avenir (volume 1, rapport)

    Rapport d'information numéro 519 Tome I (président) • L'Essentiel (synthèse)


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