Rapports d'information

  1. de la délégation aux entreprises

    Journée des entreprises au Sénat - 29 mars 2018

    Rapport d'information numéro 683

  2. de la délégation aux entreprises

    La délégation sénatoriale aux entreprises fidèle aux rencontres avec les entrepreneurs

    Rapport d'information numéro 682

  3. de la délégation aux entreprises

    La Guyane, terre d'opportunités pour les entreprises

    Rapport d'information numéro 54

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires économiques

    Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement

    Rapport numéro 42

  2. de la commission mixte paritaire

    Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement

    Rapport numéro 99

  3. de la commission des affaires économiques

    Économie ( Projet de loi de finances pour 2018)

    Avis numéro 109 Tome IIIL'Essentiel (synthèse)

  4. de la commission des affaires économiques

    Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement

    Rapport numéro 156


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