Rapports déposés par M. Bernard Charles HUGO : session 1991-1992

Rapports d'information

1. de la délégation du Sénat pour la planification

   Aspects économiques des politiques d'environnement.

   Rapport d'information numéro 326

   07/05/1992

Rapports législatifs

1. de la commission des affaires économiques

   Environnement ( Projet de loi de finances pour 1992)

   Avis numéro 94 Tome XVII

   26/11/1991

2. de la commission des affaires économiques

   Projet de loi relatif à l'élimination des déchets ainsi qu'aux installations classées pour la protection de l'environnement

   Rapport numéro 417

   17/06/1992

3. de la commission mixte paritaire

   Projet de loi relatif à l'élimination des déchets ainsi qu'aux installations classées pour la protection de l'environnement

   Rapport numéro 462

   29/06/1992