Rapports déposés par M. Bernard Charles HUGO : session 1986-1987

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Bernard Charles HUGO. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires économiques

    Environnement ( Projet de loi de finances pour 1987)

    Avis numéro 69 Tome XVII

  2. de la commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à l'organisation de la sécurité civile, à la prévention des risques majeurs et à la protection de la forêt contre l'incendie

    Avis numéro 205


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