Rapports d'information

  1. de la commission des affaires culturelles

    Médias et enseignement supérieur au Japon et en Corée du sud : entre traditions et modernité

    Rapport d'information numéro 402

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires culturelles

    Recherche et enseignement supérieur ( Projet de loi de finances pour 2007)

    Avis numéro 79 Tome VII

  2. de la commission des affaires culturelles

    Projet de loi relatif aux libertés et responsabilités des universités

    Rapport numéro 372

  3. de la commission mixte paritaire

    Projet de loi relatif aux libertés et responsabilités des universités

    Rapport numéro 426


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