de la commission des affaires culturelles
Environnement ( Projet de loi de finances pour 1996)
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Rapports déposés par M. Ambroise DUPONT : session 1995-1996
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Ambroise DUPONT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.