Projet de loi de finances pour 1996 : environnement

Avis n° 78 (1995-1996) de M. Ambroise DUPONT , fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 29 novembre 1995

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• PREMIÈRE PARTIE - LE PROJET DE BUDGET POUR 1996
  
  • I. L'ÉVOLUTION DES DOTATIONS
    
  • II. LA MODIFICATION DES CRÉDITS DE L'ENVIRONNEMENT EN PREMIÈRE LECTURE
    
    • A. MINORATIONS DE CRÉDITS ADOPTÉES PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE
      
    • B. MAJORATIONS DE CRÉDITS À TITRE NON RECONDUCTIBLE
      
• DEUXIÈME PARTIE - LE PLAN « LOIRE GRANDEUR NATURE » DU 4 JANVIER 1994
  
  • I. L'OPTION BÉTON
    
    • A. UN MILIEU PARADOXAL
      
    • B. LE PROGRAMME DE 1986
      
  • II. LE CHOIX DE L'ETAT
    
    • A. UNE AUTRE LOGIQUE
      
    • B. LE PLAN "LOIRE GRANDEUR NATURE"
      
  • III. LA LOIRE À BOIRE
    
    • A. UN LANCEMENT SATISFAISANT
      
    • B. QUELQUES SUJETS DE PRÉOCCUPATION
      
• EXAMEN EN COMMISSION
  
• AMENDEMENT PRÉSENTÉ PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES