de la commission des affaires économiques
Proposition de résolution Paquet énergie-climat
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Rapports déposés par M. Marcel DENEUX : session 2008-2009
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Marcel DENEUX. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.