Rapports d'information

  1. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    L'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact possible sur la géographie de la France à l'horizon 2005, 2050 et 2100 (Tome 1 : Rapport)

    Rapport numéro 224

  2. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    L'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact possible sur la géographie de la France à l'horizon 2005, 2050 et 2100 (Tome 2 : Auditions)

    Rapport numéro 224

  3. de la délégation pour l'Union européenne

    L'élargissement de l'Union européenne : état des lieux

    Rapport d'information numéro 295

Rapports législatifs

  1. de la commission d'enquête

    Les inondations de la Somme, établir les causes et les responsabilités de ces crues, évaluer les coûts et prévenir les risques d'inondations (rapport) ( Proposition de résolution relative aux inondations de la Somme)

    Rapport numéro 34 Tome I (président)

  2. de la commission d'enquête

    Les inondations de la Somme, établir les causes et les responsabilités de ces crues, évaluer les coûts et prévenir les risques d'inondations (auditions) ( Proposition de résolution relative aux inondations de la Somme)

    Rapport numéro 34 Tome II (président)

  3. de la commission des affaires économiques

    Proposition de résolution relative à l'entrée des vins sud-africains sur le marché européen

    Rapport numéro 173


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