Rapports déposés par M. Jean DELANEAU : session 1988-1989

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean DELANEAU. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires culturelles

    Projet de loi portant diverses mesures d'ordre social

    Avis numéro 73

  2. de la commission des affaires culturelles

    Relations culturelles scientifiques et techniques ( Projet de loi de finances pour 1989)

    Avis numéro 89 Tome XI

  3. de la commission des affaires culturelles

    Projet de loi relatif à l'enseignement de la danse

    Rapport numéro 227

  4. de la commission des affaires culturelles

    Projet de loi relatif à l'enseignement de la danse

    Rapport numéro 326

  5. de la commission mixte paritaire

    Projet de loi relatif à l'enseignement de la danse

    Rapport numéro 444


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