Rapports déposés par M. Jean DELANEAU : session 1987-1988

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean DELANEAU. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires culturelles

    Les relations culturelles, scientifiques et techniques entre la France et l'Indonésie (mission d'information effectuée du 20 au 30 septembre 1987)

    Rapport d'information numéro 248

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires culturelles

    Projet de loi modifiant la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives

    Rapport numéro 69

  2. de la commission des affaires culturelles

    Jeunesse et sports ( Projet de loi de finances pour 1988)

    Avis numéro 94 Tome IX


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