Rapports déposés par M. Paul D'ORNANO : session 1989-1990

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Paul D'ORNANO. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Coopération ( Projet de loi de finances pour 1990)

    Avis numéro 62 Tome III

  2. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi portant création de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Rapport numéro 355

  3. de la commission mixte paritaire

    Projet de loi portant création de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Rapport numéro 410

  4. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi portant création de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Rapport numéro 423


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