Rapports déposés par M. Maurice BLIN : session 1990-1991

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Maurice BLIN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des finances

    Travail, emploi et formation professionnelle et services communs ( Projet de loi de finances pour 1991)

    Rapport général Tome III Annexe 38

  2. de la commission de contrôle

    Examen des modalités d'organisation et des conditions de fonctionnement du second cycle de l'enseignement public du second degré ( Proposition de résolution tendant à la constitution d'une commission d'enquête chargée de recueillir tous les éléments d'information possibles sur les manifestations des lycéens intervenues sur la voie publique en octobre et novembre 1990, sur les motifs,)

    Rapport numéro 348 (président)


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