Rapports déposés par M. Michel BILLOUT : session 2006-2007

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michel BILLOUT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la mission commune d'information Electricité

    Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension (auditions et déplacements)

    Rapport d'information numéro 357 Tome II • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la mission commune d'information Electricité

    Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension (rapport)

    Rapport d'information numéro 357 Tome I • L'Essentiel (synthèse)


Page mise à jour le