Rapports déposés par Mme Martine BERTHET : session 2020-2021

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Martine BERTHET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la délégation aux entreprises

    Évolution des modes de travail, défis managériaux : comment accompagner entreprises et travailleurs ?

    Rapport d'information numéro 759 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires économiques

    Participations financières de l'État ( Projet de loi de finances pour 2021)

    Avis numéro 139 Tome IX • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et à renforcer l'équité entre ses acteurs

    Avis numéro 651


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