Rapports déposés par M. Claude BELOT : session 2004-2005

Rapports d'information

1. de la délégation à l'aménagement du territoire

   Haut débit et territoires : enjeu de couverture, enjeu de concurrence

   Rapport d'information numéro 443

   29/06/2005

2. de la commission des finances

   Pour le développement des télévisions de proximité en France

   Rapport d'information numéro 417

   22/06/2005

Rapports législatifs

1. de la commission des finances

   Communication audiovisuelle ( Projet de loi de finances pour 2005)

   Rapport général Tome III Annexe 7

   25/11/2004

2. de la commission des finances

   Presse ( Projet de loi de finances pour 2005)

   Rapport général Tome III Annexe 8

   25/11/2004