Rapports déposés par M. Michel BÉCOT : session 2003-2004

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michel BÉCOT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires économiques et de la délégation pour l'Union européenne

    Cancùn : un nouveau départ pour l'OMC?

    Rapport d'information numéro 2

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires économiques

    Commerce extérieur ( Projet de loi de finances pour 2004)

    Avis numéro 75 Tome X


Page mise à jour le