1
Le Monde du 10 septembre 1997.
2
La Tribune du 15 octobre 1999.
3
Le Revenu du 3 septembre 1999.
4
Capital de décembre 1997.
5
L'Evénement du Jeudi du 14 novembre 1998.
6
Le Figaro du 20 février 2000.
7
Le Point du 15 novembre 1998.
8
The Royal Society, " Emigration of Scientists from the United
Kingdom ", (1963).
9
B. Khadria, VV Krishna " Phasing Scientific Migrationin the
context of Brain Drain and Brain Gain in India ", Science Technology
society, (1997).
10
Stefan Zweig " Le monde d'hier : souvenirs d'un
européen ", Albin Michel, (1948).
11
L'immatriculation est en effet facultative, elle est
indispensable uniquement pour s'inscrire sur la liste électorale d'une
commune de France et donner procuration de vote pour plus d'un an, pour obtenir
la délivrance d'une carte nationale d'identité, pour
bénéficier des aides aux personnes âgées ou
handicapées, pour obtenir (sous certaines conditions de ressources) des
bourses d'études dans les établissements français locaux.
12
Note sur les expatriés français aux Etats-Unis -
Consulat Général de France à Washington (juillet 1999).
13
La Communauté française dans la circonscription de
Londres. Consulat Général de France à Londres (Mai 2000).
14
Le départ pour l'étranger des jeunes
diplômés : entre internationalisation de la carrière
et mondialisation de l'identité, les chambres de commerce et d'industrie
de la région Rhône-Alpes. (décembre 1999).
15
Enquête " 18-28 ans et l'emploi à
l'international ", CFME-ACTIM,( mai 1997).
16
Rapport sur l'émigration des jeunes Français,
Direction des français de l'étranger, Ministère des
affaires étrangères (juin 1998).
17
" Afin de limiter la charge statistique du recensement, ne
sont visées que les entreprises françaises dont le poste
immobilisations financières au bilan est au moins égal à
20 millions de francs ". Bulletin de la Banque de France.(mai 2000)
18
La fiscalité des revenus de l'épargne,
dix-septième rapport au Président de la République,
Conseil des impôts, (1999).
19
Article 24 de la loi de finances pour 1999, Code
général des impôts, article 167 et 167 bis nouveau
20
Les délocalisations de contribuables personnes physiques,
Direction générale des impôts, (mai 2000).
21
Rapport sur l'émigration des jeunes français,
Direction des Français de l'étranger, Ministère des
Affaires étrangères, (juin 1998).
22
" Pourquoi la Grande-Bretagne est choisie par les
Français "
23
" Internet nourrit une invasion gauloise "
24
" Des entrepreneurs français attirés par
l'esprit du laissez-faire "
25
Principaux indicateurs économiques, OCDE, Paris (avril
1999)
26
Note sur l'expatriation des créateurs d'entreprises
français au Royaume-Uni, Ambassade de France au Royaume-Uni
(mars 2000).
27
La fuite des cerveaux français aux Etats-Unis, Emmanuelle
Bensimon, janvier 1998, Ambassade de France aux Etats-Unis.
28
La fuite des cerveaux français aux Etats-Unis, Emmanuelle
Bensimon, (janvier 1998), Ambassade de France aux Etats-Unis.
29
" Le départ pour l'étranger des jeunes
diplômés entre internationalisation de la carrière et
mondialisation de l'identité ", les chambres de commerce et
d'industrie de la région Rhône-Alpes (décembre 1999).
30
" Présence française en science et en
ingénierie aux Etats-Unis : cerveaux en fuite ou en
voyage ? ", Damien, Terouanne, Mission scientifique et technologique.
Ambassade de France à Washington (novembre 1997).
31
Les technologies de l'information dans la baie de San Francisco,
Ambassade de France aux Etats-Unis, Mission pour la science et la technologie
(octobre 1999).
32
The European entrepreneurial presence in the US, Acteur
international corporation (juillet 1999).
33
Note sur la création d'entreprises en Californie par des
Français, Le Conseiller Commercial pour l'Ouest des Etats-Unis, (juillet
1999).
34
Les délocalisations de contribuables personnes physiques,
Direction générale des impôts (mai 2000).
35
Chiffres cités par Mme Marylise Lebranchu,
Secrétaire d'Etat, chargée des PME, du commerce et de
l'artisanat, lors des assises de la création d'entreprise en mai 2000.
36
Le départ pour l'étranger des jeunes
diplômés : entre internationalisation de la carrière
et mondialisation de l'identité, les chambres de commerce et d'industrie
de la région Rhône-Alpes. (décembre 1999).
37
Enquête " 18-28 ans et l'emploi à
l'international ", CFME-ACTIM, ( mai 1997).
38
" Présence française en science et en
ingénierie aux Etats-Unis : cerveaux en fuite ou en
voyage ? ", Damien, Terouanne, Mission scientifique et technologique.
Ambassade de France à Washington (novembre 1997).
39
Les langues étrangères en France, INSEE
Première (février 1996)
40
OCDE en chiffres, OCDE (1999)
41
Small business Administration, Facts about small business, (1999)
42
" The emerging digital economy " Department of Commerce
(avril 1998).
43
Les données citées ci-après sont issues de
l'étude des services commerciaux de l'Ambassade de France aux
Etats-Unis : " Dynamique de développement des NTIC aux
Etats-Unis ".
44
Le développement du capital-risque en France, Notes bleues
de Bercy n° 158 (mai 1999).
45
Rapport de mission sur la technologie et l'innovation Henri
Guillaume (mars 1998).
46
Enquête effectuée auprès d'un
échantillon européen de 802 créateurs d'entreprises dans
l'industrie et les services. Leurs sociétés fondées entre
1995 et 1997, emploient au moins un salarié et ont réalisé
au moins un million de francs de chiffre d'affaires. Les interviews ont eu lieu
par téléphone entre le 23 septembre et le 22 octobre 1999.
47
Les Français et la création d'entreprise,
étude réalisée par l'IFOP pour l'Agence pour la
création d'entreprise ( janvier 2000)
48
Commission TURBOT, commission de simplification du bulletin de
salaire, décembre 1996.
49
" Mission 2003 ", rapport de MM. Paul Champsaur et
Thierry Berk, ministère de l'Economie et des Finances, janvier 2000.
50
L'imposition du patrimoine, seizième rapport au
Président de la république, (1998)
51
" La lutte contre la fraude et l'évasion
fiscale : retrouver l'égalité devant l'impôt ",
rapport n° 1802 de M. Jean-Pierre Brard, député,
Commission des Finances, Assemblée nationale, (1999).
52
Les délocalisations de contribuables, personnes physiques.
Direction générale des impôts (DGI), Ministère de
l'économie et des finances (mai 2000).
53
Taxation de l'épargne et risque de délocalisation,
association française des établissements de crédits et des
entreprises d'investissement, (1999).
54
L'avantage est exonéré si options levées
avant 1.1.90.
55
Exonération si cessions annuelles 50.000 F (1999)
56
ou option IR (TS) de droit commun
57
Lorsque l'option est accordée pour une durée > 5
ans, le taux de 15 % est majoré d'un point par année
au-delà de la cinquième.
58
Le gain imposable par anticipation correspond à un
pourcentage de la valeur des marchés des actions à la date de
l'attribution. Le % croît à mesure que la durée de
détention des options augmente (5 ans = 20 %, 10 ans =
35 %).
59
Emplois de scientifiques, de chercheurs,
d'" inventeurs " et d'experts en gestion financière.
60
La fuite des cerveaux français aux Etats-Unis,
Emmanuelle Bensimon, , Ambassade de France aux Etats-Unis ( janvier 1998).
61
328.000 francs
62
1.312.000 francs
63
Cf. rapport général n° 89 (1999-2000) sur
le projet de loi de finances pour 2000 de M. Philippe Marini, rapporteur
général, au nom de la commission des finances.
64
Le développement international des entreprises
françaises. Frenger International (octobre 1999)
65
Rapport sur la formation entrepreneuriale des ingénieurs,
Secrétariat d'Etat à l'industrie (octobre 1998).
66
Chiffres cités par le rapport sur la formation
entrepreneuriale des ingénieurs, Secrétariat d'Etat à
l'industrie (octobre 1999).
67
Recherche et innovation, la France dans la compétition
mondiale, Commissariat général du plan (octobre 1999).
68
Initialement, le dispositif était réservé
aux sociétés de moins de sept ans. L'article 4 de la loi de
finances pour 1999 en a étendu le bénéfice aux
sociétés de moins de quinze ans.
69
Rabais : différence entre le cours du titre et son
prix d'acquisition.
70
Plus-value d'acquisition : différence entre la
valeur du titre au jour de la levée de l'option et son prix
d'acquisition.
71
Plus-value de cession : différence entre le prix de
cession et la valeur à la levée de l'option.
72
Projet de loi n° 3492 (AN) portant diverses
dispositions d'ordre économique et financier, déposé le 2
février 1997.
73
Rapport n° 505(1998-1999) de M. Adrien Gouteyron au nom
de la Commission des Affaires culturelles.
74
Britisch Venture Capital Association BVCA, Key fact (mai 2000) et
Association Française des investisseurs en capital (AFIC)
75
Tableau de bord de l'innovation, Ministère de
l'économie et des finances.
76
Encourager l'innovation en France, moteur de la croissance et
source de nouveaux emplois, M. Michel Destot, Assemblée Nationale,
Rapport n° 2364, (mai 2000)
77
Création d'entreprise, étude internationale, Agence
pour la création d'entreprises, APCE (mai 1999).
78
Rapport général n° 89 (1999-2000) de M.
Philippe Marini sur le projet de loi de finances pour 2000 au nom de la
Commission des Finances.
79
Le délai de souscription devait s'achever le 31
décembre 1998. Il a été prorogé de trois ans par la
loi de finances pour 1999.
80
Ces plafonds résultent de la loi de finances pour 1999.
Ils s'élevaient auparavant respectivement à 140 et 70 millions de
francs.
81
Envisagé dans le projet de loi pour 2000, la
pérennisation du dispositif a été rejeté par
l'Assemblée nationale ; elle est de nouveau proposé dans le
cadre du projet de loi sur les nouvelles régulations économiques
en instance.
82
Recherche et innovation : La France dans la
compétition internationale, Commissariat général du Plan
(octobre 1999).
83
L'épargne salariale au coeur du contrat social, rapport au
Premier Ministre, de MM. Jean-Pierre Balligand et Jean-Baptiste de
Foucauld - janvier 2000.
1
Rapport sur les études doctorales, Ministère de
l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
(décembre 1996).
84
" Faut-il s'inquiéter de la fuite des cerveaux ? ",
Christian Saint-Etienne, CCE International n°463, (mai 1998).
85
" Le départ pour l'étranger des jeunes
diplômés entre internationalisation de la carrière et
mondialisation de l'identité ", les chambres de commerce et
d'industrie de la région Rhône-Alpes (décembre 1999).
86
" The emerging digital economy ", Department of
commerce (avril 1998).
87
Tableau de bord de l'innovation, Ministère de
l'économie et des finances. (novembre 1999)
88
Conclusion de la Présidence, Conseil Européen de
Lisbonne (23 et 24 mars 2000)
89
Tableau de bord de l'innovation, Ministère de
l'économie et des finances.
90
Plan stratégique (1999-2003) de l'Institut national de la
recherche en informatique.
91
La fuite des cerveaux français aux Etats-Unis, Emmanuelle
Bensimon, janvier 1998, Ambassde de France aux Etats-Unis.
92
" Bridging the gap : information Technology skill for a
millennium ", Information Technology Association of America,( avril 2000).
93
" Stratégies pour l'emploi dans la
société de l'information ", Comission des
Communautées européennes, Com(2000) 48, (février
2000)
94
Note sur la fiscalité applicable en Europe à la
détention du patrimoine de personnes physiques, Service de la
législation fiscale (mai 2000).
95
Cf rapport n° 210 (1998-1999) de M. René
Tregouët sur le projet de loi sur l'innovation et la recherche.
96
Cf rapport n° 217 (1998-1999) de M. Pierre Laffitte sur
le projet de loi sur l'innovation et la recherche.
97
Cf rapport n° 210 (1998-1999) de M. René
Tregouët sur le projet de loi sur l'innovation et la recherche.
98
Article 9 de la proposition de loi n° 88 (1999-2000)
tendant à favoriser la création et le développement des
entreprises sur les territoires.
99
Proposition de loi de M. Jean Chérioux et plusieurs de ses
collègues tendant à favoriser le développement de
l'actionnariat salarié adopté par le Sénat le
16 décembre 1999.
La fuite des cerveaux : mythe ou réalité ?
Rapports d'information
Rapport d'information n° 388 (1999-2000), déposé le