III - DES CONDITIONS GÉNÉRALES D'ORGANISATION À RÉNOVER
Au cours de la préparation de la présente étude, vos Rapporteurs ont noué des contacts intéressants et importants avec des responsables étrangers allemands, britanniques, suédois, suisses de grands instruments et de centres de recherche divers.
Ils ont également interrogé des chercheurs dont les travaux portent sur l'organisation générale et le financement de la recherche en France, sur l'articulation de la recherche publique et privée, ainsi que sur les relations entre organismes et disciplines.
De ces rencontres et des informations qui ont été rassemblées à cette occasion, il résulte des réflexions et des orientations qu'il semble nécessaire de proposer en toile de fond de la question d'un synchrotron dans notre pays.
Comme on l'a vu précédemment, la satisfaction des demandes d'accès au rayonnement synchrotron produit par une machine nationale apparaît nécessaire en raison des avantages qu'elle procure aux utilisateurs.
Toutefois, l'évolution récente tant du fonctionnement de ce type particulier de grand instrument que des conditions générales d'organisation et de financement de la recherche dans notre pays, conduit à recommander des améliorations à tous les niveaux, y compris à celui des critères à utiliser pour définir la localisation d'un tel outil partagé.
1. La décentralisation des décisions et du financement
1.1. La continuité des efforts, une exigence de la recherche
Lors de deux communications remarquées, M. Roger BALIAN, membre de l'Académie des sciences, a souligné, au nom de la Société française de physique, l'importance des grands équilibres à maintenir dans les investissements de la recherche.
Ces équilibres concernent les parts respectives des différentes sous-disciplines et des diverses techniques. Un équilibre doit également être respecté entre le national et l'international et entre les équipements de base des laboratoires et les très grands équipements, à ceci près que les synchrotrons sont d'une nature particulière, compte tenu de leur caractère d'outil de service à la disposition d'une vaste communauté.
A ces notions, il semble nécessaire de rajouter celle de la continuité dans les efforts.
La visite du " Deutsche Elektronen-Synchrotron " (DESY) de Hambourg a été éclairante à cet égard.
Il s'y trouve en effet une accumulation exceptionnelle des très grands instruments scientifiques qui, d'une part, témoigne d'une continuité remarquable dans les efforts de recherche tant pour la physique des particules que pour le rayonnement synchrotron et, d'autre part, démontre l'intérêt scientifique et financier d'un développement graduel et cumulatif.
Par ailleurs, la politique suivie au Royaume Uni par le " Central Laboratory for the Research Councils " montre également tout l'intérêt qu'il y a à créer sur un même site une masse critique de grands instruments qui bénéficient mutuellement de leurs progrès respectifs et apportent un service de la meilleure qualité aux chercheurs grâce à la disponibilité immédiate de moyens d'analyse complémentaires.
Tous ces efforts nécessitent à l'évidence une continuité dans les efforts et la poursuite des recherches dans un nombre maximal de domaines, quelle que soit leur rentabilité immédiate, avec le souci permanent de favoriser l'interdisciplinarité qui livrera davantage de percées scientifiques que la somme des disciplines considérées isolément.
Mais l'équilibre et la continuité des efforts nécessitent de nouvelles approches dans notre pays, en matière de financement et de prise de décision.
1.2. La nécessité de financements stabilisés
Ainsi que l'a exprimé avec netteté M. Philippe LAREDO, sociologue de l'innovation à l'Ecole nationale supérieure des Mines de Paris, " le débat sur les très grands équipements dure depuis 15 ans en France. Si l'on pratiquait l'amortissement, il n'y aurait plus de débat et la tarification serait faite sur les bases économiques sérieuses, ce qui clarifierait les relations public-privé " .
De fait, l'absence d'amortissement des grands instruments a pour conséquence de dramatiser les décisions sur leur éventuel remplacement. Sans que cela nécessite un bouleversement de la comptabilité publique, que la question du synchrotron ne saurait à elle seule déclencher, il pourrait être judicieux d'examiner avec précision l'opportunité de mettre en place des systèmes spéciaux de réserve pour les grands organismes qui sont les concepteurs et les exploitants, soit directement soit indirectement, des grands instruments.
Par ailleurs, il paraît regrettable que la prise en compte des effets d'entraînement sur l'économie des grands instruments ne soit pas faite dans les décisions de l'Etat sur ces sujets, au contraire de l'approche extensive développée par les départements et les régions qui, bien souvent, pour déterminer l'aide à apporter à un projet d'investissement, intègrent les retombées directes et indirectes de l'opération qui leur est soumise.
Plus grave encore, il paraît étonnant que dans leurs calculs de coûts relatifs à des grands instruments, les pouvoirs publics, à l'inverse des entreprises, ne chiffrent pas les retours non seulement pour le budget civil de recherche et développement mais surtout pour le Trésor public considéré dans son ensemble.
Or les retours d'un investissement comme un synchrotron pour le Trésor public sont estimés au tiers de la dépense, par deux experts consultés par vos Rapporteurs, M. Yves FARGE et M. Pierre POINTU.
Le tableau suivant compare deux situations extrêmes et hypothétiques dans ce domaine, avec d'une part la construction d'un nouveau synchrotron en France sur le site du LURE, pour en éviter la fermeture et d'autre part l'achat de lignes de lumière au Royaume Uni.
Sous réserve des hypothèses adoptées dans ce calcul, il apparaît en tout état de cause que la construction de SOLEIL avec ses 24 lignes de lumière, grâce à ses retombées économiques, fiscales et sociales pour le Trésor public et au fait qu'elle évite le coût très lourd de la fermeture du LURE, est moins coûteuse pour le Trésor public que l'achat de 7 lignes au Royaume Uni assorti de la fermeture du LURE dont le coût pourrait dépasser 500 millions de francs selon l'expérience de l'industrie.
Tableau 17 : Comparaison sommaire des coûts réels pour le Trésor public de la construction de SOLEIL et de l'achat de 7 lignes au Royaume Uni
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construction en France |
construction au Royaume Uni |
|||
|
facteur |
coût en MF |
facteur |
coût en MF |
|
|
coût total |
1 |
2 100 |
1/3 |
700 |
|
subvention |
1/3 |
-700 |
0 |
- |
|
retour Trésor public |
1/3 |
-700 |
0 |
- |
|
coût pour le BCRD |
2/3 |
1 400 |
1/3 |
700 |
|
coût pour le Trésor public |
1/3 |
700 |
1/3 |
700 |
|
capacités possédées |
100% |
- |
33% |
|
|
coût de fermeture du Lure |
Lure réintégré |
0 |
1 |
450-750 |
|
coût pour le BCRD |
0 |
450-750 |
||
|
coût pour le Trésor public |
0 |
300-500 |
||
S'il est une seule conclusion, au demeurant réductrice, à tirer des considérations précédentes, c'est bien qu'il est indispensable de prendre en compte les recettes fiscales additionnelles qu'entraîne un investissement comme la construction d'un synchrotron et à l'inverse, les coûts considérables d'une éventuelle fermeture d'un laboratoire de 400 personnes comme celui du LURE.
Dans la perspective de la nécessaire stabilisation à moyen-long terme du financement des grands instruments, il paraît également indispensable que les intentions du Commissaire européen à la recherche, M. Philippe BUSQUIN, se traduisent dans les faits et qu'une part substantielle du PCRD prenne la forme d'aides allouées aux grands instruments les plus utiles à la recherche pré-compétitive.
1.3. Une nouvelle régulation d'acteurs de la recherche au demeurant plus autonomes
Sans doute est-il également nécessaire de revoir un certain nombre de fonctionnement de notre administration de la recherche.
Au vrai, la constitution de réserves spéciales et la rénovation des calculs des choix d'investissement devrait poser les bases d'une autonomie accrue des grands organismes de recherche.
Il reste que la constitution d'instances collégiales consultatives et d'échelons intermédiaires entre le ministère de la recherche et les grands organismes est sans doute à envisager, afin de permettre une régulation à la fois plus efficace et plus sereine de la communauté scientifique française.
2. Les moyens d'impliquer l'industrie dans un partenariat fructueux
Les difficultés des rapports entre la recherche publique et la recherche privée ont été jusqu'à un passé récent une antienne des discours sur la recherche dans notre pays.
Nul doute que la situation se soit améliorée dans les derniers mois, notamment grâce à la loi sur l'innovation votée en 1999.
Dans le cas concret du rayonnement synchrotron, les observations faites sur le terrain par vos Rapporteurs, montrent que les grandes entreprises recourent presque systématiquement à des collaborations avec des laboratoires publics pour mettre en oeuvre le rayonnement synchrotron pour deux raisons dont l'une est avouable et l'autre l'est moins.
La raison essentielle est que le recours à des partenariats est le moyen pour les entreprises de bénéficier de compétences et d'une assistance. L'autre raison, moins avouable, est que dans ces conditions, le temps machine est gratuit, ceci reflétant au demeurant une organisation particulière de la recherche.
En tout état de cause, il semble possible tout à la fois de rénover et d'amplifier ces partenariats.
2.1. Une fiscalité à revoir pour les investissements dans les grands instruments
La première voie consisterait à faire bénéficier de crédits d'impôt les entreprises qui participeraient à l'investissement de construction dans un synchrotron, sous la forme de prises de participation dans des lignes de lumière.
Ces dispositions existent dans la plupart des pays qui parviennent à intéresser les entreprises à la construction de synchrotrons. Il semble opportun de faire jouer de tels mécanismes en France, non seulement pour alléger les coûts pour le Trésor public de la construction d'un nouveau synchrotron mais pour amplifier le mouvement déjà observé de rapprochement entre la recherche publique et privée.
2.2. De nouveaux partenariats privé-privé et public-privé à inventer
La constitution de consortiums d'entreprises devrait également être encouragée pour l'accès aux synchrotrons de façon à en rendre le coût encore plus accessible aux entreprises de taille moyenne.
Sans doute faudrait-il également essayer de mettre au point de nouvelles formules de coopération globale des entreprises avec les grands organismes de recherche pour leur faciliter l'accès non seulement aux synchrotrons mais également aux autres grands instruments d'analyse fine de la matière.
Il s'agirait en l'occurrence d'offrir aux entreprises, dans le cadre de l'organisation particulière française de la recherche, une plate-forme virtuelle analogue à celle qui existe concrètement au Royaume Uni avec le " Central Laboratory for the Research Councils " qui offre des services centralisés d'accès à ses machines, non seulement aux grands organismes de recherche mais aussi aux entreprises.
3. Une organisation optimale sur la base d'équipements modernes
La question de la disponibilité des installations du LURE est depuis le début de l'étude du dossier d'un nouveau synchrotron par le ministère de la recherche, une pomme de discorde grave sinon déterminante.
Vos Rapporteurs, qui ne sauraient esquiver cette question, se doivent tout autant de l'examiner avec soin, pour en discerner toutes les dimensions.
Dans la différence entre le niveau de fonctionnement de 4000 heures par an des installations du LURE et le niveau de 5500 heures de l'ESRF ou des synchrotrons du Hasylab à Hambourg, quels sont les rôles respectifs d'une part de l'obsolescence ou de l'usure des installations et d'autre part des dispositions statutaires ?
3.1. Une productivité améliorée grâce à des installations plus modernes
L'âge des installations du LURE est incontestablement un facteur limitatif de l'exploitation des synchrotrons DCI et Super-ACO. Ces limites s'expriment en nombre de personnels dont la présence est requise pour piloter la machine.
La vétusté entraîne des taux de panne supérieurs à ceux observés dans des installations plus modernes et des opérations de maintenance préventive plus longues qu'ailleurs. La consommation d'énergie des installations, enfin, est excessive par rapport aux normes des autres synchrotrons, ce qui conduit à arrêter l'exploitation pendant certaines périodes d'hiver où les tarifs de l'électricité sont particulièrement élevés.
En outre, avec des installations plus modernes, la complexité voire l'enchevêtrement des matériels serait moindre et réduirait la durée des changements techniques opérés sur les lignes de lumière et les postes expérimentaux. A cet égard, la différence d'aspect entre les installations du LURE qui résultent d'un développement non programmé et celles de l'ESRF organisée et planifiée rationnellement est éclatante et explique une part des différences de nombre d'heures de fonctionnement.
Ces facteurs objectifs plomberaient les comptes d'une exploitation industrielle. Dans le système budgétaire d'une installation comme le LURE, la variable d'ajustement est inévitablement la durée de fonctionnement.
Il est clair qu'avec des installations plus modernes, les activités du LURE pourraient être convenablement comparées à celle d'autres synchrotrons modernes, ce qui n'est pas le cas actuellement.
3.2. Des questions de statuts pénalisantes pour l'ensemble des parties
L'esprit de communauté qui existe au LURE, joint à la liberté justifiée dont le laboratoire a bénéficié pour avancer dans un développement rapide qui a satisfait tous les utilisateurs, ont pu faire croire à certains observateurs que ce laboratoire avait aménagé à sa façon des modes de fonctionnement exorbitant du droit commun.
Pour un expert reconnu mondialement, M. Yves PETROFF, qui a dirigé d'abord le LURE puis l'ESRF dont il a fait une mécanique d'horlogerie, la principale question qui se pose au LURE en terme d'organisation outre le handicap objectif que représente la vétusté de ses installations, est celle des règles de rémunération qui limitent au CEA et au CNRS la part dans le traitement des primes pour dépassement d'horaires et travail de nuit ou de week-end.
Pour autant, selon M. Yves PETROFF, il est possible de faire de la recherche à haute productivité dans le cadre de la fonction publique, à condition que les assouplissements au plafonnement des primes que l'on connaît dans certaines administrations soient appliqués au domaine des grands instruments.
S'agissant par ailleurs du statut juridique optimal d'un établissement gérant un synchrotron, des progrès sont certainement possibles, notamment dans le sens d'un renforcement du rôle du directeur du synchrotron dans son pouvoir managérial.
Selon M. Pierre POINTU, les projets de grands instruments sont souvent d'une nature entrepreneuriale, et comme tels, portés par une personnalité dotée de compétences non seulement scientifiques mais aussi de capacités d'initiative, d'entraînement des hommes et de combat contre les obstacles nombreux à renverser pour mener à bien une telle entreprise.
A cet égard, on peut estimer que le statut de société civile, adopté par l'ESRF et prévu par l'avant-projet SOLEIL doit être étudié plus avant.
4. Des critères objectifs pour une localisation régionale efficace
La mission de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ne saurait s'étendre à la recommandation d'un site particulier pour l'implantation d'un synchrotron national.
Toutefois, il lui appartient de définir les critères qui, d'un point de vue scientifique, lui paraissent devoir être pris en compte par les pouvoirs publics pour la localisation du synchrotron national.
4.1. Des dessertes nationales et internationales de qualité
En raison du grand nombre de chercheurs visiteurs se rendant sur le site d'un synchrotron, la qualité et le nombre de dessertes est un point critique de sa fréquentation future.
Le contre-exemple de Trieste pour le synchrotron ELETTRA est souvent cité en raison de sa localisation excentrée et de la mauvaise qualité des transports reliant la ville au reste de l'Italie et de l'Europe.
Par ailleurs, on sait que dans la période actuelle d'indécision pour l'implantation de DIAMOND, les sites de Didcot, près d'Oxford mais au total distant de plus d'une heure de Londres et de l'aéroport international de Heathrow, et de Daresbury, à trente minutes de l'aéroport de Manchester international, rivalisent dans les médias pour vanter les qualités respectives de leurs dessertes.
Au reste, même si son impact n'est évidemment pas nul en matière d'aménagement du territoire, l'implantation d'un synchrotron ne semble pas à même de déclencher à elle seule le développement de transports vers un lieu qui n'en posséderait pas au préalable.
4.2. Une implantation au coeur d'une zone de recherche existante ou en création
Un autre paramètre fondamental du choix de la localisation semble être la densité du tissu scientifique local. A supposer que le lieu retenu ne possède pas de laboratoires préexistants, il conviendrait à tout le moins que l'implantation d'un synchrotron s'intègre dans un plan ambitieux et déterminé de construction d'une zone scientifique de haut niveau, rassemblant université, laboratoires publics et privés.
Mais la meilleure solution est sans doute de sélectionner comme lieu d'implantation une zone géographique déjà dotée d'un tissu universitaire, scientifique et industriel dense et dynamique.
Au reste, l'on a vu précédemment, à propos du centre DESY de Hambourg l'importance du développement graduel et continu des grands instruments.
Il est clair qu'il existe un avantage déterminant à renouveler sur place ou à proximité une installation vieillissante par la construction d'un nouveau synchrotron, puisqu'une telle démarche réduit à néant les coûts financiers et humains d'une éventuelle fermeture du site initial.
4.3. Un projet s'intégrant dans un plan d'ensemble pour les moyens d'analyse à la disposition de la recherche publique ou privée
Si l'on veut intégrer les dernières orientations stratégiques des pays ayant engagé un effort prioritaire pour leur recherche scientifique, il faut aller plus loin et considérer le futur synchrotron comme une pièce essentielle certes mais une pièce s'intégrant dans la constitution d'une plate-forme d'équipements scientifiques de premier niveau.
L'accès à un ensemble d'installations de premier ordre, synchrotron, lasers de puissance, source de neutrons, appareil de résonance magnétique nucléaire, laboratoires périphériques, apparaît en effet constituer un atout considérable pour les chercheurs.
Une telle plate-forme devrait par ailleurs disposer de capacités d'accueil, tant pour l'hébergement que pour les aménités de la vie pratique, afin d'ajouter à la pluridisciplinarité des installations techniques, l'effet " cafetaria " à la source de contacts et d'échanges fructueux.
Il est vraisemblable qu'à terme, étant donné la mobilité des entreprises internationales et la concurrence des technopôles à travers le monde, seules de telles plates-formes seront susceptibles d'attirer à elles et de garder les centres de recherche des grands entreprises mondiales, grâce à leurs équipements matériels mais également grâce à leurs centres de compétences.
A cet égard, il est nécessaire de rappeler l'exemple du génopôle d'Evry, cité par M. Vincent MIKOL, directeur de recherche chez Aventis, dont la création a seule convaincu Rhône Poulenc Rorer d'y établir un centre de recherche qu'elle envisageait de délocaliser ailleurs en Europe ou aux Etats-Unis.
Conclusion
Les délais d'application de la recherche même fondamentale se sont réduits rapidement au cours des dernières années, au point de devenir un lieu privilégié de la compétition économique internationale.
Pour vos Rapporteurs, ce constat oblige notre pays à être particulièrement vigilant dans ses choix d'investissement de recherche.
Il ne semble pas en tout état de cause que la construction d'un synchrotron national puisse être évitée par le recours systématique à la location de lignes sur des machines étrangères.
Comme on l'a vu précédemment, l'utilisation du rayonnement synchrotron s'étend désormais à toutes les disciplines et à un nombre de chercheurs considérable, près de deux mille par centre.
Il convient donc de garder dans notre pays des compétences de conception dans ce domaine et de fournir les accès de proximité qu'attendent nos chercheurs.
Par ailleurs, le coût d'exploitation de machines situées à l'étranger est nettement plus élevé que celui de machines nationales, compromettant ainsi toute recherche d'économie par le recours à des partenariats européens.
Au reste, il est symptomatique de constater que tous les grands pays européens sauf l'Espagne ont fait le choix de posséder un ou plusieurs centres nationaux de rayonnement synchrotron.
La coopération européenne, bilatérale ou multilatérale, que l'on peut appeler de ses voeux et qui, selon de récentes informations, devrait enfin toucher au niveau de l'Union européenne les grands instruments, doit s'ajouter à des efforts nationaux déterminés et non pas y suppléer.