ANNEXE N° 6 -

PROGRAMME DES DÉPLACEMENTS EFFECTUÉS PAR LE PRÉSIDENT ET LES RAPPORTEURS
DE LA MISSION D'INFORMATION

I - DÉPLACEMENTS À L'ÉTRANGER

A. ETATS-UNIS

1. Entretiens avec les représentants français et Européens aux Etats-Unis

Représentants de l'administration française :


- Son Excellence M. François Bujon de l'Estang, ambassadeur de France aux Etats-Unis ;

- M. Jean-François Boittin, ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales ;

- M. Jean-Christophe Paille, conseiller agricole ;

- M. Jean-Michel Poirson, adjoint du conseiller agricole.

Représentant de l'Union Européenne :

- Son Excellence M. Hugo Pamen, représentant de la Commission Européenne aux Etats-Unis

2. Rencontres avec des représentants américains politiques, administratifs et professionnels agricoles

Élaboration de la politique agricole américaine, les acteurs et forces en présence avec les World Perspectives Inc.

- Mme Carole L. Brookins, président and Chief Executive Officer ;

- M. Gary R. Blumenthal, Executive Vice-President and Chief Operating Officer ;

- M. Gregg Doud, vice-président, information services.

Le point de vue des exploitants agricoles selon l'American Farm Bureau Federation

M. Richard Newpher, directeur exécutif

Entretien avec M. le sénateur Pat Roberts (Republican-Kansas), Membre de la commission de l'agriculture.

JEUDI 2 AVRIL

Le " Fédéral Agriculture Improvement and Refom Act of 1996 " (" FAIR ACT ") - La politique agricole américaine à l'international - les nouveaux moyens de soutien des revenus agricoles au U.S. Department of Agriculture

- M. James W. Schroeder, Sous-secrétaire Adjoint pour les programmes Agricoles et les Relations Internationales à l'USDA,

- M. Joseph W. Glauber, Deputy Chief Economist

- M. Paul Drazek, Conseiller spécial du Secrétaire de l'Agriculture pour les questions Internationales et Multilatérales

- M. Jeff Wiggins, Bureau des Négociations Multilatérales, Foreign Agricultural Service

- M. Mark Mulugeta, Risk Management Agency

Le prochain cycle de négociations multilatérales agricoles, le dialogue transatlantique au U.S. Trade Representative

- M. Jim Murphy, Assistant USTR pour l'Europe

VENDREDI 3 AVRIL

Historique et avenir de la politique agricole américaine au Congressional Research Service (Département de recherche du Congrès)

- M. Charles Hanrahan, Senior Specialist in Agricultural Policy et ses collaborateurs

Entretien avec M. le Sénateur Richard G. Lugar (Républicain-Indiana), Président de la Commission de l'Agriculture du Sénat.

B. ITALIE

Le déplacement à Rome a été effectué les 9 et 10 avril 1998.

1. Entretiens à l'ambassade de France à Rome

- Son Excellence M. Jean-Bernard Mérimée, Ambassadeur de France en Italie,

- M. René Ghesquière, Ministre Conseiller pour les affaires économiques et commerciales,

- M. Laboureix, Ministre Conseiller pour les Affaires financières,

- Mme Marie Guittard, Attachée agricole,

- M. Recalde, adjoint à l'attachée agricole.

2. Rencontres avec les représentants du gouvernement italien

- M. Michele Pinto, Ministre des politiques agricoles

- M. Strarace, Conseiller diplomatique au Cabinet de M. Michele Pinto,

- M. de Castro, Conseiller du Président du Conseil, M. Romano Prodi.

- M. Possagno, Dirigeant supérieur au Ministère des politiques agricoles, Direction générale des politiques communautaires et internationales.

- M. Cesaretti, Commissaire de l'Institut pour l'étude, la recherche et l'information sur le marché agricole.

3. Rencontres avec les représentants des organisations professionnelles

- M. Ettorre Pedroni, vice-président, MM. Maurizio Reale et Paolo Falcioni, responsables de service, Confederazione Nazionale coltivatori diretti (COLDIRETTI) ;

- M. Guiseppe Avolio, Président, M. Francesco Serra-Caracciolo, Responsable des relations internationales, Confederazione italiana agricoltori (CIA) ;

- M. Agusto Bocchini, Président, M. Tabaccini, Confederazione generale dell'agricoltura italiana (CONFAGRICOLTURA).

C. REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE

Les représentants de la mission d'information se sont rendus à Bonn les 22 et 23 avril 1998.

1. Entretiens à l'Ambassade de France à Bonn

- Son Excellence M. François Scheer, ambassadeur de France en Allemagne,

- M. Philippe Gros, chef du service de l'expansion économique,

- M. Jean-Paul Rousseau, attaché agricole adjoint à l'ambassade de France à Bonn.

2. Rencontres avec des représentants allemands politiques, administratifs et professionnels agricoles

MERCREDI 22 AVRIL 1998


- Entretien avec M. Franz-Josef Feiter, secrétaire d'Etat à l'agriculture,

- Entretien avec M. Adalbert Kierle, Secrétaire général du Deutscher Banerverband,

- Entretiens successifs au Bundestag avec les porte-parole agricoles des différents groupes parlementaires représentés au Bundestag (CDU/CSU, FDP, SPD, Grünen, PDS).

JEUDI 23 AVRIL 1998

- Entretien avec le M. Arwed Blomeyer de la représentation du Land de Saxe Anhalt,

- Entretien au Ministère des Affaires étrangères avec M. Von Ploetz, Secrétaire d'Etat aux Affaires étrangères.

D. COMMISSION EUROPÉENNE

Le président et les rapporteurs se sont rendus à la Commission Européenne, à Bruxelles, à deux reprises :

- le 17 avril, pour un entretien avec M. Jacques Santer, Président de la Commission Européenne,

- le 28 avril, pour un entretien avec :

- M. Franz Fischler, commissaire Européen chargé de l'agriculture,

- M. Jean-Luc Demarty, Directeur Général du FEOGA,

- M. José Manuel Silva Rodriguez, Directeur général adjoint chargé des structures agricoles

E. POLOGNE

Un déplacement en Pologne a été effectué le 18 mai 1998.

1. Entretiens à l'ambassade de France à Varsovie

- Son Excellence M. Benoît d'Aboville, ambassadeur de France en Pologne,

- M. Jean-Pierre Philippe, conseiller commercial,

- M. Jean Gault, attaché agricole.

2. Entretiens sur l'agriculture polonaise face au défi de l'élargissement

- La politique agricole polonaise : M. Jerzy Plewa, Sous-Secrétaire d'Etat à l'intégration Européenne au ministère de l'agriculture et de l'économie alimentaire,

- Les commissions de l'agriculture du Parlement :

M. Jósef Fraczek, président de la Commission de l'agriculture et du Développement rural du Sénat,

M. Jerzy Pilarczyk (ancien secrétaire d'Etat au ministère de l'Agriculture)

M. Jan Wyrowinski, adjoints du président de la Commission d'Agriculture de la Diète.

M. le sous-secrétaire d'Etat à l'intégration Européenne au ministère de l'agriculture,

M. Jerzy Plewa,

M. Fraczek, sénateur,

MM. Pilarczyk, Wyrowinski et Jagielinski (ancien vice-Premier ministre et ministre de l'agriculture), députés.

- Les industriels :

Mme Grouss, société Soufflet (négoce de grains),

la société Polser (Besnier en Pologne) directeur M. Jean-Marie Cerufi,

la Société Pomimpex, importatrice de fruits et légumes, M. Rémi Guérin.

- Les questions sanitaires :

Mme Pascale Parisot, docteur vétérinaire, chargée auprès de l'attaché agricole des questions d'hygiène alimentaire, santé animale, protection des végétaux et de la qualité.

F. ROYAUME-UNI

Les représentants de la mission d'information se sont rendus à Londres le 27 mai 1998.

1/ Entretiens à l'Ambassade de France :

-
Son Excellence M. Jean Guéguinou, Ambassadeur de France ;

- M. Jean-Jacques Bénézit, attaché agricole ;

- M. Olivier Louis, Ministre Conseiller pour les Affaires économiques et commerciales.

2/ Rencontres avec des représentants anglais politiques, administratifs et professionnels agricoles :

- M. Nick Way, Chief Political Advisor et Mme Marie-Hélène Baneth,

- Mme Kate Timms, Deputy Secretary, Agricultural, Crops et Commodities Directorate, Ministry of Agriculture, Fisheries et Food ;

- M. Ben Gill, Président, National Farmers'Union.

Une délégation de la mission sénatoriale s'est en outre rendue en Espagne en février 1998 afin d'étudier plus précisément le secteur des fruits et légumes.

II - DÉPLACEMENTS EN FRANCE

A. SAÔNE ET LOIRE, LE 11 MAI 1998


Le président et les rapporteurs se sont rendus à Mâcon à l'invitation du Conseil Général du Département : ils ont eu une journée de travail en présence de :

- M. René Beaumont, Président du Conseil Général ;

- M. Xavier La Torre, Secrétaire général de la Préfecture ;

- M. Jean-Patrick Courtois, Sénateur ;

- M. André Pourny, Sénateur ;

- M. Christian Bajard, Président du CDJA ;

- M. Daniel Berthenet, Président du Centre de Gestion de l'économie rurale ;

- Mme Gisèle Cornier, Présidente de la Chambre départementale d'agriculture ;

- M. Christian Decerle, Président FDSEA ;

- M. Alain Delaye, Directeur départemental de l'Agriculture et de la Forêt ;

- M. Louis Boutard, Directeur du Centre de gestion de l'économie rurale ;

- M. Jacques Limoges, Directeur Général des Services Départementaux ;

- Mme Sophie-Anne Morrin, Chargée de mission auprès du président du Conseil Général.

- M. Maurice Vouillon, Directeur Général Adjoint des Services Départementaux.

B. LES GRANDS MOULINS DE PARIS, À GENNEVILLIERS, LE 26 MAI 1998

Le Président et les rapporteurs se sont rendus à Gennevilliers visiter le site des Grands Moulins de Paris. Ils y ont été accueillis par M. Hubert François, Directeur de la production.

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