IV. examen
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Mardi 3 mars 1998 - Présidence de M.Christian Poncelet, président. La commission a tout d'abord entendu une communication de M. René Trégouët sur les conséquences des nouvelles technologies de l'information sur la société française à l'aube du XXI e siècle.
M. René Trégouët a tenu à remercier la commission de lui avoir permis de mener à leur terme les investigations qui lui avaient été confiées en janvier 1997 par le précédent Premier ministre, Alain Juppé. Il a rappelé que la commission des finances avait en effet décidé, à la demande du président René Monory, de le charger de poursuivre pour son propre compte la mission dont l'exécutif l'avait initialement investi.
M. René Trégouët a insisté sur la difficulté de sa tâche qui, par son ampleur, concernait à la fois les entreprises, l'éducation et le vaste public des internautes. Le nombre et la qualité des précédents rapports publiés sur la question accentuaient cette difficulté.
Pour s'en démarquer et tenter d'apporter aux débats sur ces questions une contribution modeste, mais nouvelle et personnelle, le rapporteur a entrepris, d'une part, de se servir d'Internet pour dialoguer avec ses utilisateurs, en y ouvrant un site web, qui a reçu environ 16.000 "visiteurs", d'autre part, de partir d'une approche historique et philosophique afin de tenter de mieux comprendre la situation de la France au moment de son entrée dans la société de l'information.
M. René Trégouët
a
noté que tout le monde s'accordait à
reconnaître, d'un
côté, le caractère inéluctable et déterminant
de l'avènement de la société de l'information et, d'autre
part, l'existence d'un certain retard français de ce point de vue,
malgré les signes récents et encourageants de l'amorce d'un
rattrapage.
Il a observé que nous étions déjà dans la société de l'information, l'explosion d'Internet et de la téléphonie mobile étant des phénomènes irrésistibles, et l'exemple américain illustrant l'impact majeur des nouvelles technologies de l'information et de la communication sur la croissance et l'emploi.
A cet égard, il a rappelé que les nouvelles technologies outre-Atlantique étaient à l'origine du tiers de la croissance des Etats-Unis, représentaient les exportations les plus importantes du pays devant l'automobile et l'aéronautique, et correspondaient à un effectif de 4,6 millions de personnes avec un rythme de création d'emplois deux fois supérieur à celui du reste de l'économie (plus de 160.000 nou-veaux postes de techniciens informatiques en 1997) et des salaires nettement plus élevés.
M. René Trégouët a surtout insisté sur le fait que les technologies de l'information et de la communication étaient devenues un élément essentiel de l'accès au savoir, ce dernier étant désormais le fondement du pouvoir, plus que la richesse ou la force militaire, qui en sont tributaires : la puissance se trouve ainsi déconnectée du nombre. Sur le plan militaire, la technologie importe davantage que le nombre de divisions, comme la guerre du Golfe l'a montré. Sur le plan économique, l'immatériel compte désormais plus que la production céréalière, charbonnière, pétrolière, ou même sidérurgique ou chimique.
Or, face à ces évolutions majeures, M. René Trégouët s'est inquiété de ce que la France et l'Europe perdaient des parts de marché, par rapport aux Etats-Unis et à l'Asie, dans des secteurs, liés aux technologies de l'information, aussi essentiels que les semi-conducteurs ou l'informatique, alors même que la France possède des atouts indéniables : l'expérience du minitel, une avance en matière de carte à puces, le rang mondial de France Telecom ou d'Alcatel, son potentiel de recherche, même si notre pays s'est généralement adapté, toujours avec retard, aux évolutions majeures de ces dernières années : l'irruption de la micro-informatique, d'Internet, de la téléphonie mobile.
Les échecs se sont aussi accumulés : plan calcul, plan câble, plan informatique pour tous, satellites TDF, normes de télévision MAC, etc..., dont le prix en matière de déficit de création d'emplois, de dette publique mais aussi d'émigration de nos élites est très élevé.
Pour expliquer ces échecs et ces erreurs de stratégie, M. René Trégouët s'est placé sur un terrain d'ordre historique et culturel.
Alors que la xylographie, qui permettait de reproduire les idéogrammes, n'a fait, en Chine, que conforter le mandarinat, l'imprimerie, au contraire, en Europe, a été associée à l'essor de l'humanisme de la Renaissance et à celui de la Réforme pour devenir, en même temps qu'une technique, un moyen d'expression et de communication, une industrie et une activité marchande.
Le rapporteur a mis en exergue l'apparition d'un clivage dans la diffusion des textes imprimés, puis dans les performances économiques entre, grosso modo, pays catholiques du sud et pays réformés du nord de notre continent, cette divergence persistant, encore plus ou moins, s'agissant des technologies de l'information et de la communication.
L'influence des mentalités et le système de valeurs des sociétés contribuent fortement, a ajouté le rapporteur, à expliquer cette divergence; la confiance en l'individu et dans les vertus de l'échange, comme l'a montré Alain Peyrefitte, étant des valeurs favorables au progrès technique.
M. René Trégouët
a
constaté que le centralisme, le dirigisme, les cloisonnements
hiérarchiques et sociaux qui caractérisent la
société française, le système de valeurs de ses
hauts responsables lui venaient, pour beaucoup, de son histoire :
héritage des deux Rome, impériale et catholique ;
diversité de ses populations et traumatismes liés à un
passé troublé qui l'ont conduit à se retrancher
derrière un Etat fort et centralisé ; recherche de l'honneur et
du désintéressement par ses élites qui les ont
éloignées des activités commerciales, industrielles et
financières, conduisant la puissance publique à intervenir dans
ces domaines. Il en résulte des inhibitions qui entravent aujourd'hui
encore notre entrée dans la société de l'information,
même si nous échappons cependant, en partie, au clivage nord-sud
par certains traits qui nous singularisent : précocité de notre
unité nationale, de notre révolution
démographique,
relative avance économique sur le reste du continent à la veille
de la révolution, tendance aux ruptures politiques, à
l'alternance de phases de progrès et de relatif déclin
économique, tradition du gallicanisme, puis triomphe de la
laïcité en ce qui concerne, enfin, l'Eglise et ses relations avec
l'Etat.
Cependant, M. René Trégouët a déploré que notre société apparaissait encore trop souvent à la fois comme une société de défiance vis-à-vis des capacités individuelles, des forces du marché et de l'innovation et une société d'arrogance en ce qui concerne l'attitude de ses élites, pourtant souvent prises en flagrant délit d'incompétence et d'erreur stratégique. Or, les pyramides du pouvoir sont menacées, aujourd'hui, par les réseaux du savoir qui tendent à relier spontanément leurs bases.
Il a noté que, pour ce qui est de l'informatique, dominée par la demande et centrée sur le client, l'échec de la démarche colbertiste a été patent, le propre du colbertisme étant d'aggraver le mal, à savoir les carences d'initiative privée, auxquelles il est censé remédier.
Il a, en effet, estimé que les évolutions des technologies de l'information et de la communication sont désormais beaucoup trop complexes, rapides et multiformes pour pouvoir se prêter à des plans, des grands programmes ou des parties de "mécano" industriel étatiste tels que les technocrates les affectionnaient il y a peu de temps encore.
M. René Trégouët a ensuite résumé cette évolution des techniques par trois mots : diversification, performances, convergences :
- diversification des solutions, avec ou sans fil de transmission des données les plus diverses, y compris à travers les réseaux traditionnels ;
- gains spectaculaires de performances, en ce qui concerne notamment les puces (dont le nombre de transistors intégrés double tous les 18mois) ou la compression de données, qui permet de multiplier par huit les capacités des canaux de diffusion ;
- convergence, grâce à la généralisation du numérique, entre l'audiovisuel, rendu interactif, les télécommunications, dont les réseaux deviennent de plus en plus intelligents et polyvalents, l'informatique, enfin, désormais communicante et multimédia.
Il a relevé les conquêtes essentielles des années récentes :
- la mondialisation, avec Internet, réseau des
réseaux plané-
taires ;
- l'ubiquité, permise par les terminaux mobiles ;
- le multimédia, qui donne la possibilité d'adjoindre du son et, surtout, des images aux autres données transmises... ;
- enfin, l'interactivité, qui concerne, notamment, l'audiovisuel et le développement des messageries électroniques et, surtout, la multilatéralisation simultanée des échanges (avec les forums de discussion et les "visioconférences"...).
Ces technologies, a expliqué le rapporteur, devraient générer une nouvelle économie des réseaux : les informations en représenteraient le minerai de base; elles seraient enrichies par le savoir qui permettrait de les transformer en connaissances ; enfin, un ensemble de connaissances, auquel s'ajouterait de l'expérience, constituerait une capacité d'expertise, la somme des expertises correspondant à la sagesse des nations ou des entreprises.
M. René Trégouët a précisé que ses convictions personnelles le rapprochaient des tenants de systèmes informatiques ouverts, comme ceux qui correspondent aux standards JAVA ou UNIX, plutôt que des vues de Microsoft qui développe des systèmes propriétaires tendant à garder ses clients captifs.
Il a, dès lors, fait part à la commission de son relatif optimisme concernant la France et l'Europe : les Européens ont, par exemple, en matière d'urbanisme ou de médecine, une capacité d'expertise à valoriser sur les réseaux: la sagesse de l'Europe, c'est-à-dire la somme des expertises, lui confère une supériorité sur les nouveaux pays industriels d'Asie, par exemple.
En matière logicielle, la France peut exploiter les talents qui sont traditionnellement les siens en mathématiques. Sans vouloir contester l'écrasante suprématie américaine dans le domaine des systèmes d'exploitation - logiciels de base des ordinateurs personnels -, les succès éclatants de certaines PME françaises montrent qu'il y a des créneaux à occuper par ailleurs, s'agissant d'applications spécifiques. Moyennant un capital très réduit, une équipe de moins de vingt personnes peut faire fortune dans des délais records. L'exemple de "start-up" californiennes comme Nestcape le prouve. Contrairement aux activités des sociétés de service informatique, dont les résultats dépendent du nombre d'heures d'ingénieurs passées et des ressources d'une clientèle particulière, la diffusion d'un logiciel n'est soumise à aucune contrainte matérielle particulière. Il n'y a pas de limite au nombre de copies d'un modèle original. C'est là l'une des meilleures illustrations de la déconnexion de la puissance et du nombre : la capitalisation boursière d'une société de logiciels comme Microsoft, qui compte seulement environ 20.000 salariés, dépasse désormais celle d'un mastodonte comme Boeing (150 000 salariés).
M. René Trégouët a rappelé que la première des priorités, avec l'éducation, consistait à encourager, sur le plan fiscal, financier et administratif, la création dans notre pays de sociétés innovantes en matière de technologies de l'information.
Il a déploré l'insuffisance des mesures prises dans ce sens : capital risque ou stock options par exemple. Il a estimé que les deux domaines dans lesquels il lui paraissait le plus urgent d'intervenir, en raison des lacunes qui subsistent, concernent ce qu'on appelle le capital d'amorçage et la constitution d'une génération de mécènes (business angels ou "anges des affaires") qui, fortune faite, aident de jeunes créateurs d'entreprises à réussir.
Il importe également d'instituer, grâce à des fonds de pension à la française, de nouvelles sources d'épargne longue et de les orienter, en même temps que les produits de l'assurance vie, vers la satisfaction des besoins du capital risque.
Cependant, M. René Trégouët a estimé que l'Etat et les collectivités ne devaient pas, pour autant, rester passifs, l'éducation constituant, en effet, une priorité essentielle qui suppose un triple effort : formation des formateurs, des maîtres et des élèves, équipement (qu'il s'agisse de serveurs, de terminaux ou de réseaux) et enfin, création de contenus.
Il a ajouté que l'Etat devait également veiller, comme en Amérique, à soutenir la recherche et les infrastructures de réseaux correspondantes, à assurer le respect des obligations de service universel, ainsi que celui d'autres règles de droit, notamment en matière de concurrence et de contenus.
Il a conclu sur la nécessité de cesser d'avoir peur des nouvelles technologies de l'information et de la communication et d'en considérer les aspects positifs sur les plans économiques, culturels et sociaux, en terme de croissance et d'emploi, grâce à la création d'activités nouvelles, d'accès aux connaissances et de réduction de la fracture sociale.
Un large débat s'est alors engagé.
M. Jacques-Richard Delong a souligné la qualité du rapport, duquel il tire la conclusion d'un triomphe de l'esprit sur la matière, estimant toutefois que l'intervention du schisme protestant, auquel le rapporteur a attribué la diffusion des valeurs universalistes, n'était pas nécessaire à la promotion du progrès technique.
M. Philippe Marini a relevé l'utilisation souvent caricaturale du terme "colbertisme", devenu, à tort, synonyme d'interventionnisme excessif et tatillon de l'Etat : le colbertisme fut aussi une manifestation de la volonté politique d'investissement à long terme et de positionnement international.
Il a ensuite affirmé partager avec le rapporteur la vision humaniste des nouvelles technologies, ajoutant que l'interactivité qu'elles permettaient était le symbole du savoir et de la valeur ajoutée que l'on retrouve dans le processus de l'intelligence.
M. Jean-Philippe Lachenaud, qui lui aussi a insisté sur la qualité du rapport, a voulu connaître l'état des initiatives prises par de nombreuses collectivités territoriales en matière de nouvelles technologies. Il a également rappelé que l'adoption puis l'utilisation de l'euro nécessitaient un effort important d'informatisation de la part des entreprises.
M. Jean-Philippe Lachenaud a ensuite voulu savoir si le rapporteur considérait que, parmi les freins au développement des technologies nouvelles, figurait l'insuffisance du câblage en fibres optiques. Puis, il a demandé où en était l'application éventuelle du plan Jospin, annoncé à Hourtin en août dernier.
M. Alain Lambert, rapporteur général, a estimé que l'aspiration à un monde sans Etat était utopique et dangereuse, l'avènement d'une société reposant uniquement sur le marché étant néfaste à la démocratie en raison de l'absence de sécurité juridique.
M. Christian Poncelet, président, a souhaité connaître l'environnement financier et fiscal propice à l'essor des nouvelles technologies de l'information et de la communication.
En réponse aux divers intervenants, M. René Trégouët a apporté les éléments d'information suivants :
- l'interactivité, intrinsèque à Internet, est le meilleur moyen de lutter contre la dictature, les tyrannies ayant toujours usé et abusé de moyens d'information passifs ;
- le plan gouvernemental d'informatisation du système éducatif, chiffré à environ 12 milliards de francs, constitue un pas en avant mais devrait être tourné, non pas seulement vers le système scolaire, mais vers l'ensemble de la société, à commencer par les personnes les plus précarisées ;
- les modalités de cryptage, arrêtées récemment par le Gouvernement, ne sont pas favorables au développement du commerce électronique.
M. Christian Poncelet, président, a proposé d'examiner, au cours d'une prochaine séance qui leur serait spécifiquement consacrée, les mesures fiscales contenues dans le rapport et devant permettre le développement des nouvelles technologies.
La commission, à l'unanimité, a donné acte à M. René Trégouët de sa communication et décidé que les conclusions de sa mission feraient l'objet d'une publication sous la forme d'un rapport d'information .
LISTE ALPHABETIQUE DES PERSONNES CITEES
DANS LE TOME
2
Note : Pour trouver où sont cités les personnes ci-dessous utilisez le moteur de recherche http://www.senat.fr/requete_rapports.html
ABECASSIS M., 206
ALTERNET, 420
ARAUJO Pascale, 369
ARCHAMBAULT Jean-Luc, 19
ARNSTAM Pierre-Henri, 115
AUTHIER Michel, 283
BARRY M., 49
BAUME de la Renaud, 22
BAYLOCQ Jean-François, 385
BEAUSSANT Antoine , 26
BECKER Luc, 395
BENARD Alain, 396
BERGELIN Philippe, 374
BERNARD Yves, 367
BERTOLUS Jean-Jacques, 22
BERTRAN Philippe, 29
BIGAL Hervé, 377
BILLAUT Jean-Michel, 24
BINGER Eric, 377
BIZERAY Nathanaël, 382
BLANCANEAUX Pascal, 352
BON Michel , 29
BONELLI , 413
BOUGNOUX Daniel, 33
BOURGOIS Jean-Manuel, 35
BOURMAUD Claude M., 38
BOUSTOULLER Eric, 176
BOUTINET M., 42
BOUVIER Alain, 43
BOYER-CHAMMARD M., 136
BRANCHE Robert, 419
BREAUD Nicole, 386
BREGANT Gilles, 47
BRUN-BUISSON Francis, 49
BURON , 363
CADOUX Mme, 54
CALVET M., 221
CAMPAGNOLLE Laurent, 347
CARASSO-ROITMAN, 385
CARON Jean-Christophe, 388
CASTILLON Ghislaine, 274
CHABLE Fabrice, 359
CHABRE Gilles, 350
CHAILLEY Philippe, 398
CHALANSET Francis, 384
CHAMEROY Raphaël, 413
CHANDESRIS Dominique M., 289
CHAPRON Eric-Charles, 385
CHAGNEAU Alain , 173
CLEMENT Jérôme, 56
CLEMENT-BERNIER A., 382
COGNE Frédéric, 348
COL Pierre, 111
CONTAL Philippe, 353
CORDARO Joseph, 376
CORNU Bernard, 59
COSNARD Michel, 62
COSTE Christian, 387
COURAULT Jean-Louis, 376
COUFFIGNAL Elisabeth Mme, 155
COURTOIS Jean-Philippe, 66
D'AVEZAC de CASTERA Arnaud, 409
DARTUS Franck, 353
DASSAULT Thierry, 327
DAVIDOV Michel, 187
DELANGE Jean-Pierre, 390
DELLIS Pierre, 75
DELSAUX Christophe, 377
DE LA PRESLE Anne, 227
DELAFRAYE Jean-Louis, 71
DE MAUBLANC Henri, 191
DE ROSNAY Joël, 261
DIZAMBOURG Bernard, 88
DOUCEDE Jacques , 77
DUCAS Pierre-Yves, 367
DUCRAY Alain, 81
DUFAU Bernard, 84
DUFAUX François, 173
DUPONT , 409
DURPAIRE Jean-Louis, 86
EL HOUAT , 384
FAGET Jean, 361
FEFFER Marc-André, 163
FENEYROL Michel, 92
FERRIER Michel, 96
FERRY Luc, 99
FIGER M., 101
FLEURY Bernard, 124
GAINON Olivier, 159
GALMICHE Hervé, 358
GANIVET Nicolas, 376
GASSEE Jean-Louis, 390
GAUDRON Marcel, 373
GAUTHIER Roger-François, 108
GESCHWIND Christian, 351
GHISLAIN, 381
GICQUEL Patrick, 372
GILBERT Philippe, 111
GIRARDOT Paul-Louis, 105
GOUYOU-BEAUCHAMPS Xavier, 115
GRANIER Gilles, 118
GRIMALDI Bernard, 400
GUIGOU Jean-Louis, 121
GUILLARME Christophe, 380
GUILLAUME Marc, 124
HARIOT, 371
HAYAT Eric, 173
HEURTAUD, 410
HERTZOG Raphaël, 410
HITTI Abdallah, 127
HMR, 391
HUBERT Jean-Michel, 130
HUSSENET M., 132
JOACHIM M., 56
JOFFRIN Alain, 136
KOTT M., 140
LACON Jean-Pierre, 359
LACHON Alain, 420
LADOUX Gérard, 191
LAMURE M., 407
LAMONNIER Bernard, 401
LANGLET Eric, 349
LARROUTUROU Bernard, 140
LARTAIL Michel, 143
LAURIN Jean, 379
LASSERRE Bruno, 146
LAVERDIERE Suzanne, 149
LEBRUN Didier, 373
LE DRIAN Christian, 167
LE DIBERDER Alain, 163
LEFEBVRE Yves, 367
LEGRAND Marie, 408
LE GUISQUET Loïc, 71
LE GOURRIEREC Alain, 113
LEGENDRE Daniel , 155
LE MAREC René, 363
LEMONNIER Dominique, 346
LEON Yves, 366
LEROI Philippe, 374
LE ROUVILLOIS Alexandre, 347
LESAGE Gérard , 88
LESCOFFIT François, 387
LESCURE Pierre, 163
LEPAS Armand, 159
LOEB Philip, 167
LOECHEL André-Marc, 165
LOMBARD Didier, 170
LORRAIN Fred, 381
LOUDIERE Ludovic, 386
LUCATO Gilles, 359
MAILHAN Jean-Claude, 173
MAILLET Jean, 387
MANIGLIER Bernard , 176
MARC, 409
MARCON Gérard, 366
MARZOUKI Meryem , 187
MASSE Alain , 181
MAURIAC Laurent, 185
MAURICE Didier, 386
MELINE Bruno, 375
MERCIER Armelle, 366
MERIGOT Lydia, 194
MEZIN Roger, 196
MICHEL B., 412
MILEO Thierry , 199
MINGOT Christian, 384
MIOT Jean, 203
MONTEIL Jean-Marc, 206
MOREL- SOGORB Irène, 349
MOUNOLOU Mme, 159
MOYNE Julien, 358
MURON Olivier, 210
MUSSO Pierre , 213
NALLET Franck, 379
N'GOUAT Dominique, 348
NORMAND Hervé, 362
NUDICK, 380
ODIN François, 173
OLIVIER, 411
OUDET Bruno, 218
PAYANT Jean-Philippe, 352
PATORET Sébastien, 418
PELTIER-CHARRIER Mme, 29
PERRICHON Olivier, 378
PERON J. M, 196
PETIT François, 221
PICARD Anne, 206
POLIN Gilles, 350
POLLET Patrick, 378
PORTES Fabrice, 364
PRADA Michel, 225
PRESTAT Alain, 229
PREVOST Jacques-André , 232
QUEAU Philippe, 235
RAGUENEAU M., 84
RALITE Christophe, 238
RAUSCH Jean-Marie, 240
REINER François, 247
REMY Maurice , 244
REVENU M. , 232
REVERSE Francis, 251
RICHARD Jacques, 255
RISACHER Nancy, 258
ROCHIER Bernard, 366
ROLEZ, 370
ROMAGNI Patrick, 38
ROMAN Daniel, 356
RONDEAU David, 362
RONDINEAU Stéphane, 375
ROS de LOCHOUNOFF M., 26
ROSSET Alain, 265, 406
ROUSSEAU Philippe-Olivier , 267
ROZENHOLC Anita, 271
SAGET Pierre, 99
SANFO, 350
SASSIER Monique, 274
SERGENT Fabrice, 280
SESE Stéphane, 374
SCHERER Christian, 276
SCHMURR Tristan, 354
SERRES Michel, 283
SERUSCLAT Frank, 287
SPALLETTI Mme, 196
STABILE Claude, 365
STEFFANN Jean-Marc, 293
STIEGLER Bernard, 312
STOCK Jean, 296
STREF H., 358
STRICHER Philippe, 411
SUART-FIORAVANTE Marie-Thérèse, 105
THERY Gérard, 316
THOMAS Jean-Claude, 351
TERS Jean, 380
TEYSSIER Jean-Pierre, 312
TINCHANT Jacques, 380
TOURNU Jean-François, 320
TREPPOZ Stéphane, 105
TRANIE Jean-Pascal, 105
TRONC Jean-Noël, 323
TRUONG André, 327
TURIN Michel, 372
VACHEYROUT Philippe, 368
VERGNES Bernard, 335
VERJUS Jean-Pierre, 338
VERRUE Robert, 341
VEYRENC Jean-Noël, 330
VILLEVIEILLE Luc, 360
VINCENDEAU Annie, 392
WILHELM François, 381
ZEKKOUT Gilbert, 382