Rapport n° 280 (1993-1994) de M. Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 10 février 1994
Disponible au format Acrobat (20 Moctets)
|
N°1008 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 DIXIEME LÉGISLATURE |
N°280 SÉNAT DEUXIEME SESSION ORDINAIRE DE 1993-1994 |
|
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le10 février 1994 |
Rattaché pour ordre au procès-verbal de la séance du 27 janvier 1997 Enregistré à la Présidence du Sénat le 10 février 1994 |
OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION
DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires,
par M. Claude BIRRAUX,
Député,
TOME I : CONCLUSIONS DU RAPPORTEUR
|
Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale par M. Robert GALLEY Vice-Président de l'Office. |
Déposé sur le Bureau du Sénat par M. Jacques MOSSION Président de l'Office . |