Rapport n° 415 (1990-1991) fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 25 juin 1991
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N° 2146 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION UD 4 OCTOBRE 1958 NEUVIEME LÉGISLATURE SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1990-1991 |
N° 415 SÉNAT PREMIERE SESSION ORDINAIRE DE 1990-1991 |
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Annexe au procès-verbal de la séance du 25 juin 1991 |
Annexe au procès-verbal de la séance du 25 juin 1991 |
OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION
DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
sur
Les problèmes posés par le traitement des déchets ménagers, industriels et hospitaliers,
TOME I
DÉCHETS INDUSTRIELS
par M. Michel DESTOT
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Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale par M. Jean-Yves LE DÉAUT Président de l'Office. |
Déposé sur le Bureau du Sénat par M. Jean FAURE Vice-Président de l'Office . |